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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
Approbation du PV de la séance du 14 janvier 2025.
- Délibération n° 1 : Orientations budgétaires 2025.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 2 : Délégations attribuées à M. le Maire.
Rapporteur : Mme COLETTA Eliane
- Délibération n° 3 : Budget Principal – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025.
Rapporteur : M. MARTIN Gilles
- Délibération n° 4 : Information annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées par l’EPF PACA. Rapporteur : Mme ROYER Carole
- Délibération n° 5 : Refus du programme d’actions de l’ONF pour l’année 2025. Rapporteur : M. POLLUS Alfred
- Délibération n° 6 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du service des Ressources Humaines.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 7 : Approbation de la convention relative à la mise à disposition de composteurs collectifs à l’école Paul Cézanne.
Rapporteur : Mme NAUDIN Nathalie
- Délibération n° 8 : Approbation de la convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’observatoire fiscal métropolitain.
Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 9 : Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Auriol en Sol » en vue de l’organisation d’un festival.
Rapporteur : M. MERLO Raymond
- Délibération n° 10 : Création du Conseil Municipal des Jeunes.
Rapporteur : Mme MARCHAND Charlène