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Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
Approbation du PV de la séance du 14 janvier 2025.
- Délibération n° 2025-02/01 - Orientations budgétaires 2025 : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/02 - Délégations attribuées à M. le Maire : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/03 - Budget Principal – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/04 - Information annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées par l’EPF PACA : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/05 - Refus du programme d’actions de l’ONF pour l’année 2025 : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/06 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du service des Ressources Humaines : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/07 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition de composteurs collectifs à l’école Paul Cézanne : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/08 - Approbation de la convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’observatoire fiscal métropolitain : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/09 - Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Auriol en Sol » en vue de l’organisation d’un festival : APPROUVÉE
- Délibération n° 2025-02/10 - Création du Conseil Municipal des Jeunes : APPROUVÉE