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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023
Approbation du PV de la séance du 27 juillet 2023.
- Délibération n° 1 : Modification des tarifs des locations mobilières et adoption du règlement intérieur. Rapporteur : Mme TRAPANI Virginie
- Délibération n° 2 : Modification des tarifs du Moulin à Huile.
Rapporteur : Mme TRAPANI Virginie
- Délibération n° 3 : Adoption du règlement de la Police Municipale.
Rapporteur : M. INES Claude
- Délibération n° 4 : Attribution des indemnités horaires pour le travail du dimanche et jours fériés. Rapporteur : M. DEGIOANNI Jean-Marie
- Délibération n° 5 : Délibération instituant une participation pour la complémentaire santé dans le cadre du dispositif de labellisation.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 6 : Présentation du rapport social unique 2021.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 7 : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif – Service Comptabilité. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 8 : Recrutement de 3 vacataires pour palier aux besoins ponctuels du Service Restauration Scolaire.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 9 : Création de 3 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Moulin oléicole.
Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 10 : Création d’emplois dans le cadre des avancements de grade 2023. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 11 : Délibération instaurant la déclaration préalable à l’édification de clôtures. Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 12 : Signature de la convention portant application du service de secours d’urgence aux animaux errants trouvés blessés sur le domaine public.
Rapporteur : M. INES Claude