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Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 37 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 05.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 04/06/2026
Reçu en préfecture le 04/06/2026
Publié le ER
ID : 069-216902460-20260602-DEL_202637-DE
COMMUNE EXTRAIT N° 2026.37
DE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
THEIZE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers L'an deux mil vingt-six
Le deux juin
en exercice : 15 à vingt-heures
le Conseil Municipal de la commune de Theizé, dûment convoqué, présents : 11 s'est réuni en session ordinaire, à la salle Cherpin, sous la prési-
dence de Monsieur Christian VIVIER MERLE, Maire.
votants : 14
Date de convocation du conseil municipal : 27/05/2026
Les membres présents en séance: Christian VIVIER MERLE, Maire — Vincent LAVERRIERE -— Isabelle GRANJON - Yves KEN- SICHER - Valérie MEHU -— Gilles BERTELLI — Yves MORIAUD - Corinne SCHLUND - Claire JALON — Anthony DEBRUN -— Jean- Christophe BOURBON
Absent(es) représenté(es) :
Tariel LE FUR donne pouvoir à Jean-Christophe BOURBON
Clarisse SCUILLER donne pouvoir à Isabelle GRANJON
Aurélie BOISSY donne pouvoir à Gilles BERTELLI
Excusé : Alban DAVID
Secrétaire de Séance : Anthony DEBRUN
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 5 mai 2026
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 5 mai 2026.
Aucune observation n'ayant été formulée,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026.
Le secrétaire de séance
Anthony DEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat