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Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 05.05.2026 1
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 05.05.2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 5 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du
Conseil
2026-33 Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2026
Approuvée à
l’unanimité
2026-34 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Approuvée à l’unanimité
2026-35 Désignation des délégués de la MARPA « Les 3 ruisseaux » Approuvée à l’unanimité
2026-36 Attribution des subventions aux associations Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 06/05/2026
Affichage en mairie le 06/05/2026
Le Maire, Christian VIVIER MERLE Le Secrétaire de séance, Claire JALON