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Déliberation - 08 2023 Tarifs sejours SEJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mauves-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 08 2023 Tarifs sejours SEJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Famille,
Décision du maire Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
N° 08__2023 oo à De en ID : 044-214400947-20230428-08 2023 DEC MAI-AR
Tarif des séjours été 2023
Le maire de MAUVES SUR LOIRE
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité
publique et notamment l'article 18,
Vu la délibération n° 2020-03-01 du conseil municipal en date du 12 juin 2020 portant sur les délégations
de compétences du conseil municipal au maire l’autorisant à fixer les tarifs dits « ponctuels » des droïts de
voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière
générale, des droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas un caractère fiscal,
Considérant la mise en place de séjours d’été pendant la période des vacances scolaires 2023 par le service
enfance jeunesse,
Vu les propositions de tarifs de la commission enfance jeunesse du 13 avril 2023,
DECIDE
- D'instituer les tarifs suivants pour les 2 séjours d’été de l’Espace Jeunes pour l’année 2023 :
e Quiberon (56) pour 5 jours,
e Saint Nicolas de Redon (44) pour 5 jours,
QUOTIENT | < 60 De De De De De De De 1801 à > 2006
FAMILIAL 601 801 à | 1001à | 1201à | 1401à | 1601 à 2000
à 800 | 1000 1200 1400 1600 1800
SEJOUR
QUIBERON | 100€ | 120€ | 135€ | 150€ 170 € 210 € 255 € 295 € 335 €
SEJOUR ST
NICOLAS 75€ 85€ | 100€ | 110€ 125 € 155 € 190 € 220€ 250€
DE REDON
- D’instituer les tarifs suivants pour les 2 séjours du centre de loisirs (service ALSH) pour l’année
2023 :
e Lauzach (56) pour 5 jours,
e Pouancé (49) pour 5 jours,
À
Æ | Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Mauves Tel : 02 40 25 50 36 — Mail : mairie.mauves@mauvessurloire.fr Sur Loire www.mauvessurloire.fr 1/2 Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
Publié le ET
QUOTIENT | <602 | De 601 | De 801 | De 1001 | De 1201 | De 1401 | DeL!2:027212900007 20880428 08 2028 DEC MATAR FAMILIAL à 800 | à1000 | à1200 | à1400 | à1600 | à1800 | 2000
SEJOUR
DE 90€ | 110€ | 120€ | 140€ | 170€ | 200€ | 240€ | 270€ | 300€ 5 JOURS
Fait à MAUVES SUR LOIRE, le 28 avril 2023
Le Maire,
Emmanuel TERRIEN,
Piblite Pe o21051%273
)
—__ Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Ma Uves Tel : 02 40 2550 36 — Mail : mairie.mauves@ mauvessurloire.fr
sur Loire :_ www.mauvessurloire.fr 2/2