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Ordre du Jour - ODJ 18.03.2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18.03.2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Inégalités sociales,
V I L L E
• DE •
BRUMATH
Brumath, le 12 mars 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 mars 2024 à 20HOO
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant:
l. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2024
3. Sécurité- création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
4. Petite enfance - création d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - approbation de l'avenant
n°l à la concession de service public pour la gestion de prestations d'accueil d'enfants de
moins de 6 ans avec la SPL AJEF
5. Politique sociale - approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association
Horizons Jeunes en faveur du soutien à la parentalité
6. Approbation de la convention financière 2023 avec l'association de l'Ecole de Musique de
Brumath
7. Création de deux courts de padel au tennis- convention de financement et subventions
8. Constitution d'une SEM EnR - prise de participation de la collectivité
9. Signature d'une convention de stratégie foncière avec !'Etablissement Public Foncier d'Alsace
10. Adhésion à la politique Maison Alsacienne du XXlème siècle de la Collectivité européenne
d'Alsace
11. Travaux 2024 relevant du dispositif lntracting- demande de subventions Fonds Vert
12. Rue de Geudertheim - échange de terrains pour l'aménagement d'une impasse
13. Rue des Jardiniers- rétrocession de terrains pour des élargissements de voirie
14. Mainlevée d'un droit au bail emphytéotique relatif à l'immeuble 110 Avenue de Strasbourg
appartenant à !'Etablissement Public de Santé d'Alsace du Nord
15. Conventions de mise à disposition de deux agents au SDEA
16. Convention de mise à disposition d'un véhicule au SDEA
17. Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Brumath
18. Archives Municipales - acceptation de dons de pièces d'archives
19. Compte-rendu des décisions du Maire
20. Divers et communications
Le Maire
.... \ \.,.,. \
\
ienne WOLF
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 6717i BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brumath.fr Ville de Brumath