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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20.07.10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Brumath, le 3 juillet 2020
Réunion du Conseil Municipal
Vendredi 10 juillet 2020 à 20 h
Salle des Fêtes - Hôtel de Ville
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 15 juin 2020
3. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
4. Commission CSP plan d’eau - Election des membres de la commission
5. Commission CSP petite enfance - Election des membres de la commission 6. Désignation du correspondant défense
7. Exonération partielle de la redevance d’occupation du domaine public due par le restaurant O’Brocomagus
8. Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses 9. Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2021
10. Autorisation d’urbanisme pour la création d’un auvent au logement du stade 11. Instauration de la prime exceptionnelle « Covid 19 »
12. Compte-rendu des décisions du Maire
13. Divers et communications
Afin de respecter les règles sanitaires qui s’imposent dans le contexte actuel, cette séance se tiendra en présence d’un public limité, des fonctionnaires indispensables à la tenue de la séance et de la presse.
Les distances de sécurité seront respectées. Le port du masque est recommandé. Des masques et du gel hydroalcoolique seront mis à disposition des élus ainsi qu’un stylo pour chaque élu.
Conformément à l’ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, le quorum est abaissé au tiers des membres présents ou représentés (au lieu de la moitié) pour que la réunion puisse valablement se tenir.
Le Maire,
Etienne WOLF