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Ordre du Jour - ODJ 25.03.17
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25.03.17)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Eau et assainissement,
V I L L E
• DE •
BRUMATHBrumath, le 11 mars 2025
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 17 mars 2025 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Modification groupe d'élus - information du Conseil
3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025
4. Petite Enfance - approbation de l'avenant N°2 à la concession de service public pour la gestion
de prestations d'accueil d'enfants de moins de 6 ans avec la SPL AJEF
5. Tennis - convention financière entre la Ville de Brumath et le Tennis Club de Brumath pour
l'installation d'un système de contrôle d'accès
6. Attribution d'une subvention d'équipement à la Paroisse Protestante - travaux 2024 et
programme 2025
7. Convention de prestations de services entre la Ville de Brumath et l'Association Foncière de
Brumath
8. Police Municipale - Acquisition de terminaux radio- demande de subvention 9. Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 avec l'association Musique Municipale de Brumath
10. Adoption de la grille tarifaire du concessionnaire du plan d'eau de la Hardt au titre de l'année 2025
11. Adhésion de la Ville de Brumath à l'association « Les Amis de la Gendarmerie » 12. Identification et valorisation du patrimoine local - signature d'une convention d'accompagnement avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) 13. Pfaffenbruechel - rue de Dingolfing - servitude pour un branchement d'eau potable sur un chemin rural
14. Création d'un local de stockage et d'un local poubelles au complexe sportif Rémy Huckel - autorisation d'urbanisme
15. Centre Technique Municipal - remplacement des portes des ateliers - autorisation d'urbanisme
16. Droit de résolution 7 rue du Professeur Kastler
17. Personnel - régime indemnitaire de la filière Police Municipale
18. Personnel- création d'un emploi permanent
19. Compte-rendu des décisions du Maire
20. Divers et communications
Le Maire
���-
enne WOLF
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brumath.fr IJ Ville de Brumath