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Conseil Municipal - 20260319 conseil municipal des jeunes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260319 conseil municipal des jeunes)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Droits de l'homme,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Envoyé en
préfecture le 02/04/2026
ARRONDISSEMENT DE LURE R é DELIBERATION DU CONS eçu en.préfecture.le 02/04/2026 CET
Publié le
DE LA COMMUNE DE € 12 :070-217001205-20260402-20260319-DE
VILLE DE € Er Séance du 31 mars 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX — B. PY — M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints
_ T. SEGUIN - C. HOSATTE -— Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET - O. HOUILLON -
M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE —J. MOLNAR — S. BERNARD
_ M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE - S. FASQUELLE
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
DCM 2026/03/19
Conseil municipal des jeunes |
Le CMJ permet aux jeunes de participer activement à la vie de leur commune. C’est un lieu d’apprentissage
de la citoyenneté, où l’on mène des projets en lien avec la jeunesse. Faire partie du CMJ, c’est le moyen de
s'exprimer et d’être le relais de ses camarades auprès de l’équipe municipale.
D’un point de vue juridique, aucune loi ne vient réglementer la création du CMJ. Sa création relève de plein
droit de l’autorité municipale.
Chaque collectivité qui souhaite se doter d’un CMJ en détermine librement les règles de constitution et de
fonctionnement, dans le respect des valeurs de la République et des principes fondamentaux de non-
discrimination et de laïcité.
Entendu l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
* Décide de créer un Conseil Municipal des Jeunes. La durée du mandat sera de six ans avec
renouvellement possible par période de deux ans dans la limite de la durée du mandat des
conseillers municipaux. Il regroupera au maximum 18 jeunes volontaires résident à
Champagney.
Les élus suivants sont désignés pour encadrer les CM] :
- M. MATHIE,
- M. FASQUELLE,
- M. SCHLUMBERGER,
- Mme PY,
- M. PERON.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.