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Déliberation - 1719914534 Liste des deliberation du CM du 26 juin
Déliberation - DELIBERATION N°6
Déliberation - Liste des deliberations 6 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Billy-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 6 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE DE BILLY-MONTIGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 06 JUIN 2026
L’an deux mille vingt-six, le 06 JUIN à 10 Heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de M. Yanis GAUDILLAT Maire, suite à la convocation en date du 29 MAI 2026, dont
un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Arrondissement de Lens
Etaient présents :
M. Y. GAUDILLAT, Maire
Messieurs BEVAN Geoffrey, GRISCHKO Benjamin, DARDENNE Jérôme, Monsieur FLAMENT
Ludovic Adjoints
Mesdames DURIEZ-GUICHARD Lisa, DE-LOOZE Marie-Noëlle, Adjointes
Messieurs DESPLANQUES Michel, MARECHAL Christophe, CAUDRELIER Jean-Michel,
CAILLUYERE Joël, FOURNIER David, DUBOIS Frédéric, MILLIEN Alexandre, TRONI Bruno,
Conseillers municipaux.
Mesdames OLIVIER Séverine, RUDOLPH Sabine, BRUNELLES Séverine, FOURNIER Angélique,
ZIMOLAG Madgalena, MOPTY Aurore, Conseillères municipales.
Excusés :
Madame MURTAS Cynthia (pvr à M. BEVAN Geoffrey), Adjointe
Madame FLAMENT Brendy (pvr à M. FLAMENT Ludovic), Madame LOY Virginie (pvr à M.
GRISCHKO Benjamin), Madame FAMIL Martine (pvr à Mme DUREZ-GUICAHRED Lisa),
Monsieur STACHOWIAK Corentin (Pvr à M. DARDENNE Jérôme), Madame BRIKI Fadila (pvr à
M. TRONI Bruno), Monsieur EECKMAN Marc (pvr à Mme MOPTY Aurore), Mme MANIER
MEGUEULLE Nathalie (pvr à M. MILLIEN Alexandre) Conseillers municipaux.
Secrétaire de Séance : Madame BRUNELLES Séverine.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 08
Nombre de votants : 29
DELIBERATION N°26-44 Délégations de missions du
Conseil Municipal au maire
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-45 Election des représentants
siégeant à la CLECT
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-46 Détermination du nombre de
représentants titulaires du
personnel au CST
Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°26-47 Election des membres de la
commission intercommunale
des impôts directs
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-48 Modification des tarifs
relatifs aux services
scolaires et au service
Jeunesse
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-49 Modification de la
convention « Séjours
Enfants » avec la CAF
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-50 Subvention exceptionnelle
accordée dans le cadre d’une
sortie scolaire à l’école
Louise Michel
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-51 Subvention exceptionnelle
accordée aux CBM Handball
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-52 Mise en compatibilité du
PLU avec le SCOT
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-53 Convention de servitude
entre RET et la commune
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-54 Tableau des effectifs –
Création d’emplois
permanents à temps non
complet d’Assistants
d’Enseignement Artistique –
Année 2026/2027
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-55 Cession de la parcelle AL
n°367
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-56 Attribution de véhicules
pour les membres et agents
de la collectivité
Approuvé à l’UNANIMITE