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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Billy-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE BILLY-MONTIGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 18 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 18 MARS à 18 Heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de M. Bruno TRONI, Maire, suite à la convocation en date du 12 MARS 2024, dont un
exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Arrondissement de Lens
Etaient présents :
MM. B. TRONI, P. CANIVEZ, M. MONNIER, P. PECQUEUR, Adjoints au maire
Mmes N. MEGUEULLE, F. BRIKI, L. AVIT, M. BREBION, Adjointes au Maire
Mmes T. VERLEYEN, A. MOPTY, J. BIESZCZAD-DIANE, M. WATERLOT, Conseillères
Municipales
MM. R. DEWASMES, W. GREBAUT, A. MILLIEN, M. EECKMAN, R. KRYZANIAK et E.
LALOUETTE, Conseillers Municipaux
Excusés :
M. J. ROLLAND (pvr à Mme M. BREBION), Adjoints au maire
Mme A. FOULON (pvr à M. R. DEWASMES), Mme T. MOREAU (pvr à M. W. GREBAUT), Mme
M.C DELAMBRE (pvr à M. M. MONNIER), M. Y. GAUER (pvr à M. P. CANIVEZ), L. VERIN
(pv. à Mme N. MEGUEULLE), M. M. BAUDERLIQUE (pvr à M. A. MILLIEN) Mme L. LOOR (pvr
à J. BIESZCZAD-DIANE Conseillers municipaux
Absents : MM J.L. CAILLUYERE, Mme A. SENECHAL, Mme F. ORMAN, Conseillers Municipaux
Secrétaire de Séance : Mme A. MOPTY
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 26
DELIBERATION N°24-01 Règlement Budgétaire et
Financier
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-02 Débat d’Orientations
Budgétaires
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-03 Dotation Solidarité urbaine –
Rapport Exercice 2023
A pris connaissance
DELIBERATION N°24-04 Admissions en non-valeur Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°24-05 Prolongation de la convention
« développement Séjours
Enfants » avec la CAF du Pas-
de-Calais
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-06 Demande de subvention auprès
de la CAF pour la ludothèque
Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°24-07 Subvention exceptionnelle
CBM Handball
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-08 Demande de subvention eu titre
du Fonds Vert –
Renouvellement éclairage
public
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-09 Demande de subvention au titre
de la FDE – Renouvellement
éclairage public
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-10 Attribution de subvention –
« Nos Quartier d’été »
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-11 Contrat de ville –
Programmation 2024
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-12 Centres de vacances Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°24-13 Ventre d’un entrepôt de la
commune, situé rue
Montgolfier
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-14 Vente d’un immeuble, situé au
33 rue de Rouvroy
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-15 Modification du Plan Local
d’Urbanisme – Projet
photovoltaïque
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-16 Instauration de la prime
exceptionnelle de pouvoir
d’achat
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-17 Mise en place de « Titres
Restaurant »
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-18 Nomination du référent
déontologue des élus locaux
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-19 Adhésion à l’association
Vacances Ouvertes
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-20 Modification du tableau des
effectifs
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-21 Motion relative à al
consultation du réseau National
CAN-FILIERIS
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°24-22 Motion de soutien aux
communes minières
Approuvé à l’UNANIMITE