Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 02 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 6 juin
Déliberation - Liste des deliberations
PLU - Annexes - Liste sup
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Billy-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMMUNE DE BILLY-MONTIGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 11 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le 11 AVRIL à 10 Heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni sous la
présidence de M. Yanis GAUDILLAT Maire, suite à la convocation en date du 03 AVRIL 2026,
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Arrondissement de Lens
Etaient présents :
M. Y. GAUDILLAT, Maire
Messieurs BEVAN Geoffrey, GRISCHKO Benjamin, FLAMENT Ludovic, DARDENNE Jérôme,
Adjoints
Mesdames DURIEZ-GUICHARD Lisa, DE-LOOZE Marie-Noëlle, MURTAS Cynthia, Adjointes
Messieurs DESPLANQUES Michel, MARECHAL Christophe, CAUDRELIER Jean-Michel,
CAILLUYERE Joël, STACHOWIAK Corentin, FOURNIER David, DUBOIS Frédéric, TRONI
Bruno, MILLIEN Alexandre, Conseillers municipaux.
Mesdames LOY Virginie, OLIVIER Séverine, RUDOLPH Sabine, FLAMENT Brendy, FAMIL
Martine, BRUNELLES Séverine, FOURNIER Angélique, MOPTY Aurore, MEGUEULLE Nathalie,
Conseillères municipales.
Excusés :
Madame ZIMOLAG Magdalena (pvr à M. FLAMENT Ludovic), Madame BRIKI Fadila (pvr à M.
TRONI Bruno), Monsieur EECKMAN Marc (pvr à Mme MOPTY Aurore), Conseillers municipaux.
Secrétaire de Séance : Mme FLAMENT Brendy
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 26
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 29
DELIBERATION N°26-19 Délégation de missions du
Conseil Municipal au Maire
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-20 Autorisation d’ester en justice Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°26-21 Indemnités de fonction aux
élus
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-22 Indemnité de fonctions aux
élus en application de la
majoration au titre de la DSU
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-23 Formation des élus Approuvé à l’UNANIMITE DELIBERATION N°26-24 Dématérialisation des actes du
Conseil Municipal
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-25 Fixation du nombre de
conseillers municipaux au
Conseil d’Administration du
Approuvé à l’UNANIMITE Centre Communal d’Action
Sociale
DELIBERATION N°26-26 Fixation des conditions de
dépôt de listes pour l’élection
des membres de la commission
d’appel d’offres
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-27 Election de 5 membres
titulaires et 5 membres
suppléants pour la composition
des bureaux d’adjudication et
des commissions d’appel
d’offres
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-28 Constitution de la commission
communale pour l’accessibilité
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-29 Désignation de 2 délégués
titulaires et 1 délégué suppléant
au SIVOM
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-30 Election de 3 représentants
titulaires et 3 représentants
suppléants au Conseil
d’Administration du collège
David Marcelle
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-31 Désignation d’un délégué au
Comité National d’Action
Sociale
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-32 Désignation d’un délégué à la
Fédération Départementale de
l’Energie
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-33 Demande de subvention
exceptionnelle des CBM
Athlétisme
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-34 Convention d’adhésion à la
centrale d’achat de la fibre
numérique 5962 entre le Centre
De Gestion 62 et la commune
Approuvé à l’UNANIMITE
DELIBERATION N°26-35 Création d’une Police
Municipale
Approuvé à la MAJORITE
DELIBERATION N°26-36 Création de postes Approuvé à l’UNANIMITE