Procès Verbal - 42 Proces Verbal Conseil Municipal du 18 janvier 2018 Ville de Valdahon

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Procès Verbal - 42 Proces Verbal Conseil Municipal du 18 janvier 2018 Ville de Valdahon Document publié le Jeudi 18 janvier 2018 par la commune de Valdahon. Lien du pdf (Procès Verbal - 42 Proces Verbal Conseil Municipal du 18 janvier 2018 Ville de Valdahon)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,

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Hôtel de Ville du Valdahon – BP 37 – 25800 VALDAHON

Tél : 03.81.56.23.88 - Fax : 03.81.56.40.94 – www.valdahon.com

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VILLE DE VALDAHON

Département du Doubs

CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu

Affiché à la Mairie de

Valdahon le :

19/01/2018

Séance du jeudi 18 janvier 2018

qui s’est déroulée à la Mairie de Valdahon

Visé par :

Le Maire de Valdahon

Gérard LIMAT

PRÉSENCES

Conseillers municipaux en exercice : 28

Le Conseil municipal, convoqué le 11 janvier 2018, s’est réuni à la salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville – 1 rue de l’Hôtel de Ville – 25 800 Valdahon, sous la présidence de M. Gérard LIMAT.

La séance est ouverte à 20h09 et levée à 20h42.

Etaient présents : M. Jacques ANGELI, Mme Lucinda BARBIER, M. Alain BILLOD (à partir du 5), M. Guy BRUCHON, Mme Blandine CHABRIER, Mme Martine COLLETTE, Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT, M. Eric FAIVRE, M. Gérard FAIVRE, M. Eric GIRAUD, Mme Sylvie LE HIR, M. Gérard LIMAT, Mme Colette LOMBARD, Mme Nathalie MEGNY, M. Raphaël PAGAUD, M. Noël PERROT, Mme Annie PONÇOT, Mme Martine ROUMIGUIERES, Mme Anne TERRIBAS, Mme Hélène VOITOT, M. Jean-Marie VOITOT

Etaient absents : A. BILLOD (jusqu’au 4), Mme Nelly BRECHEMIER, Mme Aline BULTHE, M. Alain DUTERTRE, Mme Patricia LIME, Mme Nadia POURET, Mme Marine PUNKOW, M. Cédric THAUVIN,

Secrétaire de séance : Mme Blandine CHABRIER

Procurations de vote :

Mandant/Mandataire : N. BRECHEMIER/C. LOMBARD, A. BULTHE/A. ECHAUBARD-FERNIOT, A. DUTERTRE/S. LE HIR, P. LIME/G. LIMAT, M. PUNKOW/L. BARBIER

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE ............................................................................................................................. 3 1. DESIGNATION D ’UN SECRETAIRE DE SEANCE – APPROBATION DU COMPTE -RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2017................................................................................................................................................. 3 FINANCES LOCALES ............................................................................................................................................... 3 2. DM N°19 – OPERATION RELATIVE A LA RENOVATION DES INSTALLATIONS D ’ECLAIRAGE PUBLIC DE 36 COMMUNES DU SECTEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT -DOUBS ..................................................................... 3 3. STOCKS LOTISSEMENTS ...................................................................................................................................... 3 4. AUTORISATION DE LIQUIDER , MANDATER LES DEPENSES D 'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2018 ................... 4 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ....................................................................................................................... 5 5. CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – DESIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A DEMISSION .................................................................................................................. 5 DOMAINE ET PATRIMOINE ................................................................................................................................. 6 6. VIABILITE HIVERNALE – CONVENTION DE DENEIGEMENT SUR VOIE ET PARKINGS PRIVES .................................................. 6 7. SIEHL – CONVENTION REPARTITION DES PRESTATIONS ET MODALITES DES PARTICIPATIONS FINANCIERE – TRAVAUX REHABILITATION DU RESEAU EAU POTABLE RUE DU 27 AOUT ............................................................................................. 6 INFORMATIONS DU MAIRE ................................................................................................................................. 7

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RELEVÉ DE DÉCISIONS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2017

Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Maire : - ouvre la séance du Conseil municipal,

- procède à la vérification du quorum,

- annonce les pouvoirs reçus en séance.

A l’unanimité, le Conseil municipal :

- nomme Mme Blandine CHABRIER comme secrétaire de séance,

- approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance de Conseil municipal du 20 décembre 2017.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 25 Contre: 0 Abstention: 0

FINANCES LOCALES

2. DM n°19 – Opération relative à la rénovation des installations d’éclairage public de 36 communes du secteur de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs

Par délibération en date du 17 octobre 2017, le Conseil Municipal a approuvé l’ouverture de crédits nécessaires dans le cadre de l’opération de rénovation des installations d’éclairage public de 36 communes membres de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs dans le cadre du programme TEPCV (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte). Initialement le montant des subventions attendues étaient de 400 000 € de l’Etat dans le cadre du programme TEPCV et de 500 000 € du SYDED. Afin d’atteindre un niveau proche des 70 % de subvention par points lumineux, la Communauté de Communes a négocié des certificats économies d’énergies avec EDF.

Il convient donc d’annuler et de remplacer la délibération n°2017-94 du 17 octobre 2017 afin de passer les écritures correspondantes.

Aussi, au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, dans le cadre de la décision modificative n°19, approuve à l’unanimité les ouvertures de crédits : - Au compte 4581 (opération sous mandat) pour un montant de 4 224 708 € en dépenses ; - Au compte 4582 (opération sous mandat) pour un montant de 4 224 708 € en recettes.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 25 Contre: 0 Abstention: 0

3. Stocks lotissements

Comme indiqué dans la préparation du Conseil municipal du mois dernier, afin de constater les stocks du lotissement « Les Parisiennes » et du lotissement « Les Vallons St Michel » par opération d’ordre budgétaire, il convient d’ouvrir les crédits nécessaires selon le tableau suivant :

BUDGET DEPENSES RECETTES

Imputation Montant Imputation Montant

Les Parisiennes (DM

2) D 3354-040 4.841 € R 7133-042 4.841 €

Les Vallons St

Michel (DM1) D 3354-040 178.902 € R 7133-042 178.902 €

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Aussi, au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, approuve à l’unanimité ces ouvertures de crédits.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 25 Contre: 0 Abstention: 0

Concernant les ZAE, les écritures de transfert à la CCPHD n’ayant pu être réalisées sur l’exercice 2017 (l’acte notarié de transfert devant intervenir courant janvier 2018), il convient de constater les stocks de ces ZAE par opération d’ordre budgétaire, et ainsi d’ouvrir les crédits nécessaires selon le tableau suivant :

BUDGET DEPENSES RECETTES

Imputation Montant Imputation Montant

Les Combaulles

(DM 1) D 3355-040 2.409 € R 7133-042 2.409 €

Les Banardes

(DM 1) D 3355-040 145.224 € R 7133-042 145.224 €

En Pougie

(DM 1) D 3354-040 363.286 € R 7133-042 363.286 €

Aussi, au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, approuve à l’unanimité ces ouvertures de crédits.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 25 Contre: 0 Abstention: 0

4. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018

Conformément au code général des collectivités territoriales en son article L. 1612-1, dans le cas où le budget de la commune n’a pas été adopté avant le 1 er janvier de l’exercice auquel il s’applique, le Maire est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l’année précédente. Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget. En outre, jusqu’à l’adoption du budget, le Maire peut, sur autorisation du Conseil municipal, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférant au remboursement de la dette.

Montant budgétisé – dépenses d’investissement 2017 : 3 652 457 € (Opérations réelles sauf reports et hors chapitre 16 « remboursement de la dette ») Soit une autorisation possible de 913 114.25 €.

Cette autorisation du Conseil municipal doit être précise quant au montant et à l’affectation de ces crédits. Il est précisé que cette autorisation ne signifie évidemment pas que les crédits concernés seront effectivement engagés. Afin d’assurer une continuité de fonctionnement des services, comme lors des exercices précédents, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite des crédits suivants :

Chapitre Li bellé Montant

20 Immobilisations incorporelles 27 387.50 €

21 Immobilisations corporelles 316 676.75 €

23 Immobilisations en cours 569 050.00 €

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Il est précisé que les crédits votés seront repris au budget primitif 2018.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 25 Contre: 0 Abstention: 0

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Alain BILLOD rejoint l’assemblée.

5. CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Désignation des membres issus du Conseil municipal suite à démission

Le Centre communal d’action sociale (CCAS) est un établissement public communal qui met en œuvre une action sociale générale ainsi que des actions spécifiques. Il peut intervenir au moyen de prestations en espèces, remboursables ou non, et de prestations en nature. Le CCAS est administré par un Conseil d’administration. Celui-ci est composé du Maire, qui en est le président de droit, de membres élus en son sein par le Conseil municipal (maximum huit) et, en nombre égal, de membres nommés par le Maire (par arrêté) parmi les personnes participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune.

Le Conseil municipal, dans sa séance du 10 avril 2014 a fixé le nombre de membres du Conseil d’administration à 16.

L’élection des membres du Conseil municipal siégeant au Conseil d’administration du CCAS se fait au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin se fait par bulletin secret. Suite à la démission de Madame CALAIS, il avait été procédé à une nouvelle élection au sein du Conseil municipal.

Par délibération du 4 mai 2017, le Conseil municipal a désigné comme suit les membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale :

Jacques ANGELI

Nelly BRECHEMIER

Blandine CHABRIER

Patricia LIME

Nadia POURET

Marine PUNKOW

Guillaume GILLIOT

Sylvie LE HIR

Aujourd’hui, suite à la démission de Monsieur Guillaume GILLIOT de cette fonction, il est nécessaire de procéder à son remplacement au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). Les autres membres sortants conservent leur mandat d’administrateur.

Monsieur Jacques ANGELI expose qu’il souhaite proposer Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT comme administratrice du CCAS afin de compléter la liste des membres élus par le Conseil municipal. En effet, Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT avait dû abandonner son mandat d’administratrice nommée par le Maire pour raison professionnelle. Aujourd’hui, désormais conseillère municipale, elle est disponible pour s’investir au sein du conseil d’administration du CCAS.

Mme Nathalie MEGNY souhaite également faire acte de candidature.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Deux listes ont été déposées :

Liste 1 : Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT

Liste 2 : Mme Nathalie MEGNY

Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT obtient 24 voix et Mme Nathalie MEGNY 2 voix. Mme Angélique ECHAUBARD-FERNIOT est ainsi proclamée élue en qualité d’administratrice du CCAS. L’intéressée déclare accepter d’exercer ces fonctions.

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DOMAINE ET PATRIMOINE

6. Viabilité Hivernale – Convention de déneigement sur voie et parkings privés

Dans le cadre de l'organisation interne du déneigement et du salage des voiries et parkings publics, les services techniques municipaux interviennent sur des voies et parkings privés : - Rue des Tilles, Rue de la Chapelle, Résidence du Chanois, et Résidence Burney, propriété de la SNI

- Rue de l’Orée du Bois et rue des Tilles (30 m à partir de la rue de l’Orée du Bois), propriété de NEOLIA

- Rue de Bellevue, propriété d’Habitat 25

- Parkings propriété de la résidence Le Bourgogne

- Parkings propriété de Monsieur Mairey

- Parking propriété du SDIS

Cet usage n’a jamais fait l’objet d’une formalisation autorisant les services techniques municipaux à déneiger ces accès privés dans le prolongement des interventions réalisées pour la voirie et parkings publics. Aussi, il est proposé de signer une convention avec chaque propriétaire afin de préciser les modalités d’intervention ainsi que les responsabilités de chaque partie. Par ailleurs, une Commune peut au titre de l’article L.2331-2 du CGCT relatif aux recettes non fiscales des Communes établir des redevances pour services rendus.

En conséquence, le Conseil municipal décide à l’unanimité :

- d’approuver les termes de la convention autorisant les services techniques municipaux à procéder au déneigement des voies d’accès et parkings privés précités, - de fixer la redevance forfaitaire par intervention à :

o Rue des Tilles, Rue de la Chapelle, Résidence du Chanois, et Résidence Burney, propriété de la SNI 300 €

o Rue de l’Orée du Bois et rue des Tilles (30 m à partir de la rue de l’Orée du Bois), propriété de NEOLIA 150 €

o Rue de Bellevue, propriété d’Habitat 25 200 €

o Parkings propriété de la résidence Le Bourgogne 150 €

o Parkings propriété de Monsieur Mairey 100 €

o Parking propriété du SDIS 100 €

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions correspondantes.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 26 Contre: 0 Abstention: 0

7. SIEHL – convention répartition des prestations et modalités des participations financière – travaux réhabilitation du réseau eau potable Rue du 27 août

Le Syndicat, maître d’ouvrage du réseau d’eau potable, ne prend pas en charge les investissements des opérations d’intérêt local puisqu’ils ne peuvent être supportés par l’ensemble des usagers du Syndicat et que cela entraînerait une augmentation excessive du prix du service de l’eau potable facturée à l’usager. Par ailleurs, la Commune est responsable de l’urbanisation et de la défense incendie sur son territoire conformément à la règlementation en vigueur.

Une prise en charge directe des prestations et une participation financière de la Commune est donc demandée dans les conditions ci-dessous pour réaliser le renforcement et l’extension du réseau d’eau potable indispensables à la viabilité et à la défense incendie de la rue du 27 août.

Les travaux sous maîtrise d’ouvrage du Syndicat consistent au remplacement et au renforcement de la canalisation sur 45 ml (mètre linéaire). La participation financière est plafonnée à 45 ml x 17 € HT = 765 € HT soit 918 € TTC.

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Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité:

• d’approuver la proposition de participation financière aux travaux de remplacement et de renforcement du réseau d’eau potable indispensable à la viabilité et à la défense incendie de la rue du 27 août pour un montant plafonné de 765 € HT soit 918 € TTC ; • d’imputer cette dépense au compte 2041511 du budget principal ; • d’amortir cette dépense sur une durée d’une année ;

• d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent.

Rapport adopté à l’unanimité : Pour : 26 Contre : 0 Abstention : 0

INFORMATIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal des remerciements : - de Madame Christiane CHAYS pour le repas des Anciens ;

- de l’UNPRG pour la mise à disposition de salle ;

- du Secours catholique pour le soutien moral, financier et technique ; - de l’AMAD25 pour la mise à disposition de la salle et la participation de M. le Maire; - du 13 ème régiment du Génie pour le soutien à la Valdahonnaise et l’aide matérielle dans le cadre de l’organisation de son Arbre de Noël ;

Il transmet les vœux adressés au Conseil municipal par le Colonel LENOBLE et l’entreprise SIS et rappelle les événements suivants :

- 25 janvier : dans le cadre de l’Université Ouverte, conférence à 20h à l’Espace Ménétrier sur " Le refus de vieillir et le désir de rester jeune, une quête ancestrale" - 25 janvier et du 30 au 1 er février : Caravane des énergies

- 3 février : Trophées sportifs

Il signale que Blandine CHABRIER est devenue présidente de la Chorale du Plateau.

Par ailleurs, l’entreprise SIS salue la décision du Conseil municipal concernant la création de places de parkings publics à proximité de l’entreprise.

Le conseil municipal se réunira le 1er mars 2018 à 20h00.

Le Maire,

Gérard LIMAT