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Déliberation - DELIB 20240328 33
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20240328 33)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
FNIPS Extrait du Procès Verbal
SAI NT = LO U | S Des Délibérations du Conseil Municipal
A L S A C E de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 28 mars 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE 28 MARS A 18 H 16.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric et GASSELIN Mathieu.
Excusés représentés :
- Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne donne procuration à M. SCHMITTER Bernard, - Mme FEÉRRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel, - Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à M. KNIBIELY Philippe, - Mme HERSBERGER Elisabeth donne procuration à Mme ALBRECHT Josiane, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme KELLER-SOL Sophie donne procuration à Mme CAMBLIN Marie, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola. - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas.
- Mme GREWIS Barbara donne procuration à M. BACHMANN Florian.
Non excusé :
- M. DEME Alioune.
Non représentés :
- M. SCHICCA Daniel (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme DINTEN Françoise,
- M. DURIATTI Pascal,
- M. BERVIN Patrice,
- Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline. POINT N° 33 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS POUR L’ANNEE 2024 ACOMPTES
Rapporteur : Monsieur Florian BACHMANN, Adjoint au Maire
Dans le cadre des subventions allouées aux clubs sportifs de la Ville, il est proposé au conseil municipal de verser un acompte selon le tableau ci-dessous :
Associations Acomptes 2024
A.S. COLLEGE FORLEN 300 €
A.S. COLLEGE SCHICKELE 200 €
A.S. LYCEE JEAN MERMOZ 300 €
AIKIDO CLUB ESPACE LOISIRS 919 €
AMICALE SAPEURS-POMPIERS SAINT-LOUIS 108 €
ARQUEBUSE SAINT-LOUIS 945 €
ASTT ST JOSEPH BOURGFELDEN 411 €
BILLARD CLUB 55 SAINT-LOUIS 415 €
BOXE SL 3F 3 523 €
CLUB BOULISTE LUDOVICIEN 224 €
CLUB D'ESCRIME SAINT-LOUIS 1 091€
CLUB MOUCHE SAINT-LOUIS 368 €
CS ATHLETISME 4 443 €
CS GYMNASTIQUE 210 €
CS HAND BALL 8 169 €
CS KRAV MAGA 2 926 €
DAUPHINS DE SAINT-LOUIS 28 052 €
FC SAINT-LOUIS NEUWEG 88 323 €
GYM SAINT-LOUIS 86 869 €
GYM VOLONTAIRE SAINT-LOUIS NEUWEG 252 €
JUDO CLUB SAINT-LOUIS COMITE HAUT-RHIN 964 €
KARATE CLUB SAINT-LOUIS 172€
MOTO CLUB TROIS LYS 2271€
ROLLERS CLUB DES 3 FRONTIERES 2 537 €
RUGBY CLUB SAINT-LOUIS 7214€
SAINT-LOUIS RUNNING CLUB 753 €
SKI CLUB SAINT-LOUIS 3 537 €
SUBA PLONGEE SAINT-LOUIS 959 €
TENNIS CLUB SAINT-LOUIS 11 782 €
TENNIS DE TABLE SAINT-LOUIS 1 000 €
V3F BADMINTON 8 962 €
VELO CLUB SAINT-LOUIS 1 384 €
TOTAL 270 189 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20240402-D-20240328-33-DE
Date de télétransmission : 02/04/2024
Date de réception préfecture : 02/04/2024 Les critères pour l'attribution de l’acompte sont :
- le nombre de licenciés Jeunes et adultes,
- le projet de développement du club.
Les crédits sont inscrits au compte 9330 65748 du budget primitif 2024.
Le solde sera versé avant la fin de l'exercice budgétaire et permettra d'ajuster les montants en fonction des éléments communiqués par les associations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- approuve le montant des acomptes de subventions figurant au tableau ci-dessus,
- autorise Madame le Maire ou son représentant à signer les avenants aux conventions de partenariat passées avec les clubs sportifs suivants: Dauphins de Saint-Louis, Saint-Louis Neuweg Football et Gym Saint-Louis.
Publié le : 3 avril 2024
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 2 avril 2024
Fabrice KARR
Directeur Général des Services
Secrétaire de séance