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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC 29 06 2026 Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC 29 06 2026 Affichage)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
29 juin 2026 à 18h30
Hôtel Communautaire - LESNEVEN
- TABLEAU DES DÉCISIONS -
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d'acte VOTE
ASSEMBLEES : approbation du procès-verbal de séance du
18/05/2026 2026-CC-085 Approuvé à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE : information sur les marchés publics
attribués sous délégation confiée à l'exécutif 2026-CC-086 Approuvé à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE : offre d’Assistance à Maitrise d'Ouvrage
(AMO) communautaire mandat 2026/2032 2026-CC-087 Approuvé à l'unanimité-
COMMANDE PUBLIQUE : constitution d'un groupement de
commandes permanent 2026-CC-088 Approuvé à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE : constitution d'un groupement de
commandes entre Brest métropole et les Communautés de communes
du Pays des Abers, du Pays de Landerneau - Daoulas, Lesneven Côte
des Légendes et de la Presqu'île de Crozon Aulne Maritime pour la
maintenance et les travaux de câblage fibre optique sur le réseau de
communications électroniques (Commande publique)
2026-CC-089 Approuvé à l'unanimité
RH : accroissement saisonnier d’activité – Cellule ouvrages SEA 2026-CC-090 Approuvé à l'unanimité
RH : le droit à la formation des élus 2026-CC-091 Approuvé à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE : rapport d'activité 2025 - SDIS 2026-CC-092 Approuvé à l'unanimité
ASSEMBLEES : désignation de représentants de la CLCL au comité
de programmation LEADER du Pays de Brest 2026-CC-093 Approuvé à l'unanimité
AFFAIRES GÉNÉRALES : Actualisation du règlement intérieur du
complexe de Kerjézéquel 2026-CC-094 Approuvé à l'unanimité
ASSEMBLEES : mise à jour du tableau des commissions
thématiques de la CLCL 2026-CC-095 Approuvé à l'unanimité
ASSEMBLEES : désignation de référents élus et agents égalité
Femmes/Hommes 2026-CC-096 Approuvé à l'unanimité
ASSEMBLEES : désignation de représentants de la CLCL à la
Commission Locale de l'Eau - CLE 2026-CC-097 Approuvé à l'unanimité
ASSEMBLEES : délégation de pouvoirs à la Présidente et au bureau
communautaire 2026-CC-098 Approuvé à l'unanimité
URBANISME : Approbation modification simplifiée N°1 du PLUIH 2026-CC-099 Approuvé à l'unanimité
HABITAT : EPF - Convention d’étude et de veille foncière / étude
îlot Duchesse Anne 2026-CC-100 Approuvé à l'unanimité DEMARCHE INFRA POLMAR ET PICS : adhésion de la CLCL au
syndicat Vigipol 2026-CC-101 Approuvé à l'unanimité
TOURISME : détermination des tarifs de la taxe de séjour 2027 2026-CC-102 Approuvé à l'unanimité
FINANCES : subvention 2026 - budget ZAE 2026-CC-103 Approuvé à l'unanimité
ECONOMIE : aide à l'installation en agriculture - Dossier SCEA de
Kerscao 2026-CC-104 Approuvé à l'unanimité
ECONOMIE : subvention 2026 - Syndicat d'élevage du Bas Léon 2026-CC-105 Approuvé à l'unanimité
ECONOMIE : subvention 2026 - LESNEVEN AND CO 2026-CC-106 Approuvé à l'unanimité
ECONOMIE - subvention 2026 - Forum de Ploudaniel 2026-CC-107 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Banque alimentaire 2026-CC-108 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - France services CLCL 2026-CC-109
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 1 - M. Gérard MITCHOVITCH
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Croix rouge - Pôle solidarité
: Pension de famille TI LAOUEN 2026-CC-110 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Centre d'information sur les
droits des femmes et des familles (CIDFF) 2026-CC-111 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Appui Santé Nord Finistère -
CLIC 2026-CC-112
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 1 - M. Xavier FRANQUES
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Maison de l'Emploi - Défi
Emploi 2026-CC-113
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 7 - Mme Claire CHAPALAIN,
M. Xavier FRANQUES,
M. Pascal KERBOUL,
M. Patrice LELOUP,
Mme Aurélie MARTIN,
Mme Sandrine MAYOL,
M. Gérard MITCHOVITCH
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Centre socioculturel
intercommunal - CSI 2026-CC-114
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 6 - Mme Claire CHAPALAIN,
M. Xavier FRANQUES,
Mme Emmanuelle LE ROUX,
Mme Aurélie MARTIN,
Mme Anne-Cécile NICOLAS,
M. René PAUGAM
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Consommation, Logement,
Cadre de vie - CLCV 2026-CC-115 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Amicale des donneurs de
sang 2026-CC-116 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - association soutien présence
Respecte du Léon - ASP 2026-CC-117 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Solidarité Côte des
Légendes 2026-CC-118 Approuvé à l'unanimité
ACTION SOCIALE : subvention 2026 - association familles rurales
AFR Guissény 2026-CC-119 Approuvé à l'unanimité PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE :
subvention 2026 - Séjour au ski AFR Guissény 2026-CC-120 Approuvé à l'unanimité
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE :
subvention 2026 - PAEJ 2026-CC-121 Approuvé à l'unanimité
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE :
subvention 2026 - soutien aux structures d'accueil extrascolaire 2026-CC-122
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 6 - Mme Claire CHAPALAIN,
M. Xavier FRANQUES,
Mme Aurélie MARTIN,
Mme Sandrine MAYOL,
M. Gérard MITCHOVITCH,
Mme Anne-Cécile NICOLAS
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE :
subvention 2026 - Mission locale 2026-CC-123
Approuvé à l'unanimité
NPPV
: 2 - Mme Aurélie MARTIN,
Mme Monique WALLET
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE :
subvention 2026 - Etablissement Public de Coopération Culturelle :
Musiques et cultures
2026-CC-124 Approuvé à l'unanimité
COHESION SOCIALE : CISPD - Désignation des membres du
bureau du CISPD pour le mandat 2026-2032. 2026-CC-125 Approuvé à l'unanimité
PROJET KERMARIA - Convention d'occupation temporaire de l'ex-
caserne de Lesneven 2026-CC-126 Approuvé à l'unanimité
PCAET : Subvention à l'association Water Family pour l’animation
d’un atelier Water Responsable dans les collèges du territoire 2026-CC-127 Approuvé à l'unanimité
GEMA : convention de délégation de l'exercice de la compétence
GEMA par le SEBL sur le territoire de la CLCL - 2026-2028 2026-CC-128 Approuvé à l'unanimité
GEMA : accord de territoire Bassin Versant Quillimadec 2026-CC-129 Approuvé à l'unanimité
GEMA : accord de territoire Bas Léon et convention pluriannuelle
2026/2028 de mise en œuvre des volets transversaux 2026-CC-130 Approuvé à l'unanimité
PI : Digue Rousseau - convention de délégation PI au SEBL - avenant
n°2 2026-CC-131 Approuvé à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE : rapport d'activité 2025 SOTRAVAL 2026-CC-132 Approuvé à l'unanimité
SPED : renouvellement de la commission consultative d'élaboration
et de suivi (CCES) du PLPDMA 2026-CC-133 Approuvé à l'unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL (https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande.
Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Le 30 juin 2026
La Présidente,