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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - CC 29 06 2026 Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - CC 29 06 2026 Convocation)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Handicap et inclusivité,
La Présidente
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires
Lesneven, le 23 juin 2026
OBJET : convocation conseil communautaire
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
29 juin 2026 à 18h30
Salle du conseil Argoat
Hôtel Communautaire - LESNEVEN
L’ordre du jour est le suivant :
1. ASSEMBLEES : approbation du procès-verbal de séance du 18/05/2026 2. COMMANDE PUBLIQUE : information sur les marchés publics attribués sous délégation confiée à l'exécutif 3. COMMANDE PUBLIQUE : offre d’Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) communautaire mandat 2026/2032 4. COMMANDE PUBLIQUE : constitution d'un groupement de commandes permanent 5. COMMANDE PUBLIQUE : constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et les Communautés de communes du Pays des Abers, du Pays de Landerneau - Daoulas, Lesneven Côte des Légendes et de la Presqu'île de Crozon Aulne Maritime pour la maintenance et les travaux de câblage fibre optique sur le réseau de communications électroniques (Commande publique)
6. RH : accroissement saisonnier d’activité – Cellule ouvrages SEA
7. RH : le droit à la formation des élus
8. INTERCOMMUNALITE : rapport d'activité 2025 - SDIS
9. ASSEMBLEES : désignation de représentants de la CLCL au comité de programmation LEADER du Pays de Brest
10. AFFAIRES GÉNÉRALES : Actualisation du règlement intérieur du complexe de Kerjézéquel 11. ASSEMBLEES : mise à jour du tableau des commissions thématiques de la CLCL 12. ASSEMBLEES : désignation de référents élus et agents égalité Femmes/Hommes 13. ASSEMBLEES : désignation de représentants de la CLCL à la Commission Locale de l'Eau - CLE 14. ASSEMBLEES : délégation de pouvoirs à la Présidente et au bureau communautaire 15. URBANISME : Approbation modification simplifiée N°1 du PLUIH
16. HABITAT : EPF - Convention d’étude et de veille foncière / étude îlot Duchesse Anne 17. DEMARCHE INFRA POLMAR ET PICS : adhésion de la CLCL au syndicat Vigipol 18. TOURISME : détermination des tarifs de la taxe de séjour 2027
19. FINANCES : subvention 2026 - budget ZAE
20. ECONOMIE : aide à l'installation en agriculture - Dossier SCEA de Kerscao 21. ECONOMIE : subvention 2026 - Syndicat d'élevage du Bas Léon
22. ECONOMIE : subvention 2026 - LESNEVEN AND CO
23. ECONOMIE - subvention 2026 - Forum de Ploudaniel
24. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Banque alimentaire
25. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - France services CLCL
26. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Croix rouge - Pôle solidarité : Pension de famille TI LAOUEN 27. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) 28. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Appui Santé Nord Finistère - CLIC 29. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Maison de l'Emploi - Défi Emploi 30. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Centre socioculturel intercommunal - CSI 31. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Consommation, Logement, Cadre de vie - CLCV 32. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Amicale des donneurs de sang 33. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - association soutien présence Respecte du Léon - ASP 34. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - Solidarité Côte des Légendes 35. ACTION SOCIALE : subvention 2026 - association familles rurales AFR Guissény 36. PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE : subvention 2026 - Séjour au ski AFR Guissény
37. PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE : subvention 2026 - PAEJ 38. PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE : subvention 2026 - soutien aux structures d'accueil extrascolaire
39. PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE : subvention 2026 - Mission locale 40. PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - PARENTALITE : subvention 2026 - Etablissement Public de Coopération Culturelle
41. COHESION SOCIALE : CISPD - Désignation des membres du bureau du CISPD pour le mandat 2026-2032. 42. PROJET KERMARIA - Convention d'occupation temporaire de l'ex- caserne de Lesneven 43. PCAET : Subvention à l'association Water Family pour l’animation d’un atelier Water Responsable dans les collèges du territoire
44. GEMA : convention de délégation de l'exercice de la compétence GEMA par le SEBL sur le territoire de la CLCL - 2026-2028
45. GEMA : accord de territoire Bassin Versant Quillimadec
46. GEMA : accord de territoire Bas Léon et convention pluriannuelle 2026/2028 de mise en œuvre des volets transversaux
47. PI : Digue Rousseau - convention de délégation PI au SEBL - avenant n°2 48. INTERCOMMUNALITE : rapport d'activité 2025 SOTRAVAL
49. SPED : renouvellement de la commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du PLPDMA 50. QUESTIONS DIVERSES
Recevez, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
La Présidente
Claudie BALCON Copie pour information : Mesdames et messieurs les conseillers municipaux et les secrétaires de mairies Copie pour invitation : aux journalistes du Télégramme et de Ouest France