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Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 05 27 conseil municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
27 MAI 2020
Sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Mme CENSIER Christine, M. PETIT Jean-Luc, Mme COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, MM. FIEVEZ Patrick, CARPENTIER Didier, CHAPUIS-ROUX Francis, Mmes BOUCHART Carine, MOKRI Djamila, DELPLANQUE Sophie, POCHOLLE Stéphanie, M. NAVARRO Julien, Mme LOISEL Marie-Christine, MM. LEFRANC Dominique, VAUCHELLE Patrick, DELAME Cédric et Mme GRIGNON Amélie.
Secrétaire :
Monsieur LEFRANC Dominique
Une minute de silence a été respectée en mémoire de Roger LAMBERT, conseiller municipal de 1989 à 1995, décédé depuis la dernière réunion du conseil municipal.
Commission d’Appel d’Offres
Membres titulaires Jean-Pierre CZEPCZYNSKI, Joëlle BROWET et Dominique LEFRANC Membres suppléants Jean-Luc PETIT, Didier CARPENTIER et Patrick VAUCHELLE
Désignation d’un délégué auprès du Conseil d’Administration du Collège Délégué titulaire Christine CENSIER
Déléguée suppléante Carine BOUCHART
Désignation d’un délégué auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS) Délégué titulaire Gilles LEGUEN.
Désignation d’un correspondant défense
Correspondant Jean-Luc PETIT
Désignation d’un représentant à l’A.D.T.O.
Représentant Jean-Pierre CZEPCZYNSKI
Désignation des délégués auprès du S.E.Z.E.O.
Délégués titulaires Jean-Pierre CZEPCZYNSKI
Déléguée suppléante Christine CENSIER
CCAS - Fixation du nombre de membres élus et nommés
Conformément au Code de l’action sociale et des familles, le Conseil Municipal a fixé à 4 le nombre d’administrateurs élus parmi les conseillers municipaux et à un nombre identique celui des représentants des associations familiales, de retraités, de personnes handicapées ou oeuvrant dans le domaine de l’insertion. 2
Election des membres du Conseil Municipal au CCAS
Gilles LEGUEN, Carine BOUCHART, Stéphanie POCHOLLE et Marie-Christine LOISEL.
Désignation des délégués au Syndicat Scolaire Intercommunal Concentré de Maignelay-Montigny Délégués titulaires :
Denis FLOUR, Christine CENSIER, Joëlle BROWET, Estelle COURSEAUX, Djamila MOKRI, Francis CHAPUIS-ROUX, Julien NAVARRO et Patrick VAUCHELLE
Délégués suppléants :
Gilles LEGUEN, Carine BOUCHART, Sophie DELPLANQUE et Amélie GRIGNON
Désignation des membres du Conseil Municipal à l’Association Foncière Membres titulaires Patrick FIEVEZ, Guillaume GODIER et Rémy DOCHY Membres suppléants Jean-Pierre CZEPCZYNSKI et Jean-Claude GODIER
Indemnités de fonction des élus
Conformément à la loi, il a été décidé de fixer le montant des indemnités pour l’exercice des fonctions d’Adjoint au taux de 18,9 % de l’indice terminale de la fonction publique et de la conseillère déléguée à 5,40 % de ce même indice.
Composition des commissions communales
Finances :
Jean-Pierre CZEPCZYNSKI, Estelle COURSEAUX, Marie-Jeanne MARCHAND, Gisèle PRUVOST, Patrick FIEVEZ, Didier CARPENTIER, Francis CHAPUIS-ROUX, Carine BOUCHART, Stéphanie POCHOLLE, Julien NAVARRO, Dominique LEFRANC, Patrick VAUCHELLE, Cédric DELAME et Amélie GRIGNON.
Travaux :
Jean-Pierre CZEPCZYNSKI, Joëlle BROWET, Jean-Luc PETIT, Gisèle PRUVOST, Patrick FIEVEZ, Didier CARPENTIER, Francis CHAPUIS-ROUX, Carine BOUCHART, Dominique LEFRANC et Patrick VAUCHELLE.
Environnement – cadre de vie – cimetières :
Joëlle BROWET, Jean-Pierre CZEPCZYNSKI, Estelle COURSEAUX, Gisèle PRUVOST, Jean-Pierre MARCHAND, Didier CARPENTIER, Francis CHAPUIS-ROUX, Djamila MOKRI, Patrick VAUCHELLE et Cédric VAUCHELLE.
Enfance – jeunesse – culture :
Christine CENSIER, Jean-Pierre CZEPCZYNSKI, Estelle COURSEAUX, Carine BOUCHART, Djamila MOKRI, Sophie DELPLANQUE, Stéphanie POCHOLLE, Julien NAVARRO, Marie-Christine LOISEL et Amélie GRIGNON
Délégations attribuées au Maire par le Conseil Municipal
Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, des délégations ont été accordées au maire dans le souci de favoriser une bonne administration communale.
Recrutement d’agents contractuels de remplacement sur emploi permanent Afin de pouvoir répondre aux besoins des services pour le remplacement sur des emplois permanents de fonctionnaires ou d’agents contractuels indisponibles (maladie, congés), le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour exercer diverses fonctions au sein des services de la ville. 3
Recrutement d’agents non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité Afin de pouvoir répondre aux besoins de personnel à titre occasionnel (recrutement de saisonniers ….), le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels sur des emplois non permanent pour une durée maximale de 12 mois.
Distribution de bulletins d’informations communales – Fixation du montant de la vacation Dans le cadre de la distribution de bulletins d’informations communales, il a été accepté le recrutement d’agents sur la base d’une vacation dont le montant a été fixé à 64 € brut.
Modification du tableau du personnel
Afin de permettre l’évolution de carrière d’un agent, il a été décidé de créer un poste de rédacteur principal 2e classe et de supprimer un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe.
Contrat de travail de droit public – Prorogation
Afin de faire face aux besoins des services, le principe de prorogation d’une année d’un contrat de travail de droit public a été entériné.
Covid-19 – Prime exceptionnelle aux agents de la commune
Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie du Covid-19 et conformément au décret n° 2020-570 du 14 mai 2020, il a été décidé de verser une prime exceptionnelle plafonnée à 1 000 € au personnel communal qui a œuvré, dans différents domaines, pour assurer la continuité du service public.
Remise des récompenses
Le Conseil Municipal a accepté de verser une récompense d’un montant de 150 € aux jeunes méritants de la commune soit par l’obtention d’un diplôme avec la mention « Très bien », soit par une distinction de haut niveau, soit par une sélection pour une participation à un évènement national ou à des programmes d’études internationaux.
Fait à Maignelay-Montigny, le 28 mai 2020
Le Maire,
Denis FLOUR