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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
a.
mms ©
Q D CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
2024-072 Assurance risques statutaires : proposition d'adhésion au contrat groupe de centre de gestion du Maine-et-Loire
URBANISME
2024-073 Projet de déplacement des ateliers communaux - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal - Approbation de la déclaration de projet
FONCTION PUBLIQUE
2024-074 Service administratif: création de deux emplois permanents d'agent administratif à 32/35ème (service urbanisme et service ressources humaïines/affaires scolaires)
2024-075 Mission d'archivage : recrutement d’un attaché de conservation du patrimoine
FINANCES LOCALES
2024-076 Centre Communal d'Action Sociale : subvention exceptionnelle
2024-077 Soutien financier à La plantation d'arbres sur la commune « Plantons un arbre dans notre jardin »
2024-078 Vente d'herbe
Autres domaines de compétence
2024-079 Règlement intérieur du club jeune
2024-080 Natation scolaire: convention d'utilisation des équipements sportifs municipaux de la ville d'Angers
Briollay, le 46 septembre 2024
Arnaud Hie, maire