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Convocation - CONVOCATION+ET+ORDRE+DU+JOUR+CM+DU+31+08+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+ET+ORDRE+DU+JOUR+CM+DU+31+08+)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Sécurité publique,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de
FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06 FLAGNAC Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 25/08/2026,
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des
mariages le Lun L
ORDRE DU JOUR :
> 1: Nomination du secrétaire de séance
> 2: VALIDATION DU PROCES-VERBAL de la réunion du 02/07/2026
3: COMPTE-RENDU DES DECISIONS prises par le Maire, par délégation du Conseil
Municipal
vV
> 4: PERSONNEL COMMUNAL
4-1 : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de
temps non complet
4-2 : Création d’un emploi permanent Agent technique polyvalent à temps complet
IT classe à
v un : FISCALITE
5-1 : Institution de la Taxe sur la vacance des Locaux d’Habitation (remplacement
de la taxe d'habitation sur les logements Vacants)
> 6: DECAZEVILLE COMMUNAUTE
6-1 : Validation du Rapport d'activité de 2025
> 7: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
7-1 : Don au profit de la Protection Civile suite aux incendies d’une ampleur
exceptionnelle
> 8: VOIRIE
8-1 : Constat de la désaffectation, déclassement du domaine public communal et
cession d’un bien immobilier parcelle située Chemin de Saint Vincent Agnac —
12300 FLAGNAC
> 9:DIVERS:
9-1 : Informations diverses
9-2 : Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.