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Déliberation - Liste deliberations CM20230703
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20230703)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
H fait bon vivre
Ylemps
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 03 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le O3 juillet à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 26 juin, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Françoise GALEOTE, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie LOPEZ, Valérie MARJAC, Karine MINIC, Francine TEISSIER, Huguette THERON-CANUT, Kedna THOMAS ;
M. Sébastien FABRE, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Dominique ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
Mme Sandrine AUBRY représentée par Mme Karine MINIC
M. Yoan ENCAUSSE représenté par Mme Sylvie LOPEZ
M. Jean GARGUILLO représenté par Mme Huguette THERON-CANUT Mme Magali POQUET représentée par Mme Ghislaine CRAYSSAC M. Stéphane SANSAC représenté par M. Sébastien FABRE
Absents :
Secrétaire de séance : Mme Huguette THERON-CANUT
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
DL20230701 | Plan de financement - Programme VOIRIE 2023 UNANIMITÉ
DL20230702 Plan de financement - Rénovation énergétique G.BRU UNANIMITÉ Phase 2
DL20230703 | Plan de financement - Stade synthétique UNANIMITÉ
Î i ' iati ili NANIMITÉ DL20230704 Convention de partenariat avec l'Association Emilie de U
Rodat pour la réalisation de chantiers
Convention de coopération technique avec l'ESAT UNANIMITÉ
DL2023070$ | SAINTE MARIE | Adhésion au groupement de commandes initie par le UNANIMITE
syndicat intercommunal d'énergies du département de
RLE0250706 l'Aveyron (SIEDA), pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public - période 2024/2027
Let ut - _.... | . UNANIMITÉ DL20230707 | Modification de dénomination de certaines voies
DL20230708 | Subvention USEP classe découverte primaire 2023 UNANIMITE
A Olembps, le 04 juillet 2023
Le Maire
Sylvie LOPEZ
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