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Déliberation - Liste deliberations CM20252306 1
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20252306 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Il fait bon vivre
YLemps du 23 juin 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 23 juin à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 17 juin, s’est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Françoise GALEOTE, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie
LOPEZ, Valérie MARJAC, Francine TEISSIER, Huguette THERON-CANUT. Mrs Sébastien FABRE, Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Dominique ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Stéphane SANSAC, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
M. Marc HENRY-VIEL représenté par Mme Huguette THERON-CANUT M. Pierre MALGOUYRES représenté par M Pascal PRINGAULT
Mme Magali POQUET représentée par Mme Francine TEISSIER
Absents :
Mme Sandrine AUBRY
M Yohan ENCAUSSE
M Jean GARGUILLO
Mme Karine MINIC
Mme Kedna THOMAS
Secrétaire de séance : M Maurice TEULIER
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
DL20250601 | EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC Unanimité
DL20250602 | RECRUTEMENT DE VACATAIRES Unanimité
DL20250603 | AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT | Unanimité CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC POUR FAIRE FACE
TEMPORAIREMENT A DES BESOINS LIES A UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES POUR UNE
DUREE DE 6 MOIS A TEMPS NON COMPLET
DL20250604 | ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LA | Unanimité LIVRAISON ET LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
DL2025060$ | AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS Unanimité
DL20250606 | FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU | Unanimité CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA RODEZ AGGLOMERATION
DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL
POUR :17
DECLASSEMENT ET VENTE DES PARCELLES AN 281 et AN 298 à
DL20250607 | a SCI ROUERGUE ALUMINIUM ABSTENTION : 1
DL20250608 | PLAN DE FINANCEMENT - PROGRAMME DE MISE EN | Unanimité SECURITE DES BÂTIMENTS PUBLICS DL20250609 | PLAN DE FINANCEMENT— PROGRAMME DE REFECTION DES Unanimité TOITURES DES BÂTIMENTS PUBLICS
DL20250610 | BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE: DECISION Unanimité MODIFICATIVE DE BUDGET N°91
DL20250611 INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE Unanimité FIN DE RELATION DE TRAVAIL
DL20250612 | VENTE D'UN BIEN APPARTENANT A LA COMMUNE AUX Unanimité CONSORTS BONAFE
À Olemps, le 24 juin 2025
Le Maire
Sylvie LOPEZ