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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 11 03 26)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Eau et assainissement,
1/1
Conseil Communautaire
Mercredi 11 mars 2026 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-six, le mercredi onze mars à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le cinq mars, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, en
session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Président.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Madame Christiane ENJALBERT, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Eric THIELE, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusée donnant procuration : Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Nathalie FABRE, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique MARAVAL
Membres en exercice : 36
Membres présents : 28
Nombre de procuration : 2
Membres votants : 30
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRA TION OBJET VOTE
2026-10 Budget Annexe ZA Fournials : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-11 Budget Annexe ZAC Laboutarié : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-12 Budget Annexe ZA Lombers : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-13 Budget Annexe Ordures Ménagères : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-14 Budget Annexe Eau : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-15 Budget Annexe Assainissement : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-16 Budget Annexe Petite Enfance - Enfance Jeunesse : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-17 Budget Principal : Vote du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
2026-18 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn : Désaffiliation de la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet Majorité