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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 24 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 24 03 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Famille,
1/2
Conseil Communautaire
Lundi 24 mars 2025 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi vingt-quatre mars à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le dix-huit mars, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi,
en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Président.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Madame Christiane ENJALBERT, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur jean Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Eric THIELE, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusés donnant procuration : Monsieur Alain HERNANDEZ donnant procuration à Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE donnant procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Membres en exercice : 36
Membres présents : 30
Nombre de procurations : 4
Membres votants : 34
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRA TION OBJET VOTE
2025-10 Débat d’Orientation Budgétaire 2025 Unanimité
2025-11 Budget Principal : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-12 Budget Annexe Petite Enfance - Enfance Jeunesse : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-13 Budget Annexe Ordures Ménagères : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-14 Budget Annexe Maisons de Santé Pluridisciplinaires : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-15 Budget Annexe Eau : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-16 Budget Annexe Assainissement : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-17 Budget Annexe ZAC Laboutarié : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-18 Budget Annexe ZA Lombers : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-19 Budget Annexe ZA Fournials : Vote du Compte Financier Unique 2024 Unanimité
2025-20 Service de l’Eau : Redevance pour prélèvement sur la ressource en eau 2025 Unanimité 2/2
2025-21 Service Collecte des Déchets : Service Ordures Ménagères : Création d’un emploi permanent à temps complet Unanimité
2025-22 Compétence optionnelle « Création, aménagement, entretien de la voirie d’intérêt
communautaire » : Modification de la liste des voies d’intérêt communautaire Unanimité
2025-23 Syndicat Mixte du Dadou : Modification d’un représentant Unanimité
2025-24 Syndicat Mixte du Dadou : Présentation RPQS 2023 Unanimité
2025-25 Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval : Reconnaissance EPAGE – Modifications des statuts Unanimité