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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 01 06 2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 01 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
1/2
Conseil Communautaire
Lundi 1er juin 2026 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-six, le lundi premier juin à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le vingt-deux mai, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la
loi, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Véronique MARAVAL, Présidente.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Jacques BROSSARD, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Bénédicte PACORIG, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Claude ROQUES, Madame Jennifer LEURS, Monsieur Bruno CASSAR, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean- François COMBELLES, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Pascale LEGRAND, Madame Nathalie VINCENT, Monsieur Paul-Emile FERRIER, Monsieur Philippe SINQUIN, Monsieur Nicolas LEGAY, Monsieur Sébastien GARRIGUES, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Fabrice LUC, Madame Orane MOLINIER BEAUDOU, Monsieur Sébastien ANGLADE, Madame Mélanie BETTON, Monsieur Nicolas MORALES, Madame Lisa MARTINI, Monsieur Alain DAUZATS, Monsieur Fabrice MARCUZZO, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Marie-Christine PAYRASTRE, Madame Morgane MENUT, Monsieur Alain RAMADE.
Excusés donnant procuration : Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE donnant procuration à Monsieur Pierre CALVIGNAC
Excusés : Monsieur Pierre PARAYRE, Madame Isabelle CALMET ROUSSEAUX.
Secrétaire de Séance : Fabrice MARCUZZO
Membres en exercice : 35
Membres présents : 32
Nombre de procuration : 1
Membres votants : 33
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRA TION OBJET VOTE
2026-55 Conseil Communautaire en date du 29 avril 2026 : Approbation du procès-verbal de la séance Unanimité
2026-56 Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Unanimité
2026-57 Commission Intercommunale des Impôts Directs : Renouvellement Unanimité
2026-58 Action sociale d'intérêt communautaire - Petite Enfance : Maison d’Assistantes Maternelles de Terre-de-Bancalié - Convention de mise à disposition de locaux Unanimité
2026-59 Action sociale d'intérêt communautaire - Petite Enfance : Protocole d’engagement et d’accompagnement des Maisons d’Assistantes Maternelles Unanimité
2026-60 Développement économique - Zone d'Aménagement Concerté de Labouta- rié : Constat de renonciation et retrait de la délibération n°2024-114 Unanimité
2026-61 Développement économique - Zone d'Aménagement Concerté de Laboutarié : Vente de deux terrains à la SCI DE LA BRIQUETTERIE Unanimité
2026-62 Délégation au Bureau communautaire pour avis conforme de la Communauté de Communes sur les demandes de changements de destination : Modification Unanimité
2026-63 Action environnementale - Protection et mise en valeur de l’environnement - Convention de partenariat 2026 avec le Centre d’Etudes Techniques Apicole du Unanimité 2/2
Haut Languedoc (CETA)
2026-64 LEADER : Désignation des représentants au Comité de Programmation 2023- 2027 Unanimité
2026-65 Assainissement des eaux usées : Vidange de la lagune de Saint-Antonin-de La- calm – Commune Terre-de-Bancalié – Demande de subventions auprès du Dé- partement et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
Unanimité
2026-66 Motion de soutien au dispositif Asalée Unanimité