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Procès Verbal - Albas PV C.M.du 03.11.2023 Deif
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune d'Albas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Albas PV C.M.du 03.11.2023 Deif)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 3 NOVEMBRE 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 3 novembre 2023 à 20h30 à la Mairie d’Albas.
Présents : Jean-Pierre ALAUX, Monette DESTAMPES, Adrien GARRIT, Jolanda VAN DE
LAAR, Alicia MATHIS, Didier GUYOT, Denis BOUCHUD, Marie-France QUEBRIAC,
Yolande REILHE.
Absents excusés : Marc DECOUDIN a donné pouvoir à Jean-Pierre ALAUX,
Christophe DELARGE a donné pouvoir à Yolande REILHE
Louis-Jean HALLE a donné pouvoir à Monette DESTAMPES
Daniel ROUDIERE
Jacqueline WEGNER
Yolande REILHE est nommée secrétaire de séance.
Préalablement, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal de rajouter à
l’ordre du jour de cette réunion le point suivant : « Mandater un Cabinet pour effectuer un
devis pour travaux au sein des deux appartements de la Maison du Pal nommée « Maison
Ernest Lafon » ;
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023
Le projet de procès-verbal de cette séance a été envoyé aux conseillers municipaux
préalablement ;
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 22 Septembre 2023 a
été approuvé à l’unanimité et signé.
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023 Page 1 MANDATER UN CABINET D’ARCHITECTE CONCERNANT POUR DEVIS TRAVAUX APPARTEMENTS 5, RUE DU PAL DITE MAISON ERNEST LAFON
Monsieur le Maire propose de mandater le Cabinet Mouyssac Esnault pour obtenir un devis relatif aux travaux à réaliser de réfection des appartements, de mise en sécurité incendie, énergétique ainsi que ravalement de façade pour un montant d’honoraires de 3 000 € H.T (trois mille euros, hors taxe) ;
Le conseil Municipal a adopté à l’unanimité cette résolution.
FDEL : DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DES LUMINAIRES ET REFECTION DE L’ARMOIRE
Monsieur le Maire présente le devis proposé par la FDEL concernant les travaux à prévoir pour remplacement des luminaires et réfection de l’armoire sur la partie allant du parking de la treille jusqu’au monument Gustave GUICHES pour un montant H.T. de 102 400 € avec prise en charge par la FDEL pour 69 % soit 70 656 € H.T., reste à charge pour la commune 31 744 € H.T.
Un accord a été donné à l’unanimité.
ACHAT PARCELLE AV 55
Monsieur le Maire présente cette petite parcelle de 37 m2 sur laquelle existe une ruine appartenant à Monsieur Roland CABARROQUE, située à l’arrière de sa maison ;
Monsieur le Maire propose en accord avec M. CABARROQUE d’effectuer un échange de cette parcelle avec une partie de la rue du Porche où se situent les escaliers pour accéder à la maison de Monsieur Cabarroque ;
Un accord a été donné à l’unanimité du conseil.
DEMANDE DE SUBVENTION : PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE EN GRANDE BRETAGNE /COLLEGE L’IMPERNAL LUZECH
Monsieur le Maire signale la réception d’une demande de subvention pour une participation éventuelle à un voyage scolaire en Grande Bretagne prévu par le Collège l’Impernal de Luzech du 24 au 30 mars 2024 ;
Eu égard à la participation d’élèves albassiens à ce voyage, une proposition de 200 € pour cette subvention a été faite ;
Un accord a été donné à l’unanimité.
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023 Page 2 CANDIDATURE PROJET VILLAGES A-VENIR (DEPARTEMENT) ET PROJET VILLAGES D’AVENIR (PREFECTURE) :
Monsieur le Maire, après avoir annoncé différents projets :
- Création Salle polyvalente pour associations,
- Avenir touristique d’Albas, aménagement des berges
- Pavage sous le porche de la place de l’Arc Voûté,
- Réaménagement Place de la Dîme,
propose de postuler respectivement aux deux appels à projets émanant du Département du Lot et de l’Etat.
Un accord a été donné à l’unanimité pour les deux candidatures.
DEMANDE D’ADMISSION EN NON VALEUR
Monsieur le Maire signale qu’il s’agit d’une formalité comptable concernant la dette d’un montant de 515,52 € relative au non paiement de cantine pour 2 enfants à l’école d’Albas en 2019 ;
Cet enregistrement va être modifié à partir du compte 65 vers le compte 68 ;
Un accord a été donné à l’unanimité.
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNAL
Monsieur le Maire signale que l’ASA de Rivière-Basse, Eau d’irrigation, a été dissoute en présentant un actif de 4,77 € ;
Cette somme sera portée sur le compte 60612 ;
Un accord a été donné à l’unanimité.
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023 Page 3 QUESTIONS DIVERSES
- Marie-France QUEBRIAC évoque la présence d’une voiture stationnée depuis
plusieurs mois au stade à Rivière-Basse ;
Monsieur le Maire signale que la Gendarmerie a été prévenue et qu’il s’agit d’une voiture volée. N’ayant pas de nouvelles à ce jour, le Maire va reprendre contact avec la Gendarmerie.
- Jean-Pierre ALAUX signale une recrudescence de vols dans la région et
particulièrement à Albas (chanvre, pots catalytiques de voiture, moto…). Un signalement global a été fait auprès de la Gendarmerie de Puy-l’Evêque ;
- Alicia MATHIS demande où en est le dossier de Déclaration d’abandon au 31, Rue du
Malbec. A ce jour, la procédure suit son cours et le propriétaire ne s’est toujours pas manifesté ;
- Marie-France QUEBRIAC signale qu’elle a des demandes de la part des habitants de
Rivière-Basse quant à l’installation de ralentisseurs à Rivière-Basse ? Cette question sera mise à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal ;
- Monsieur le Maire informe que la réalisation de la Voie Verte Puy-l’Evêque - Albas
qui était annoncée pour fin 2024/début 2025 sera différée. En effet, le Syndicat mixte de la Voie Verte est en recherche de subventions pour ce tronçon. L’Etat et la Région privilégiant le secteur de Cahors afin de favoriser les mobilités douces.
- Alicia MATHIS pose le problème de travaux prévus pendant 12 à 18 mois au sein du
pont de Castelfranc qui va générer une fréquentation importante sur notre passerelle d’Albas avec des risques éventuels d’accident et de surpoids. Monsieur le Maire précise que la date précise des travaux n’est pas encore arrêtée et qu’il conviendra de renforcer la sécurité au niveau de notre passerelle.
Elle pose également le problème d’humidité du rocher dans le dépôt où le Comité des Fêtes entrepose son matériel ; peut-on trouver un autre local ? Le Maire préconise les anciens vestiaires du stade. Toutefois, plusieurs memebres du Conseil pose le problème de la sécurité (risque de vol…) en raison du caractère isolé des lieux. Il convient d’envisager une réflexion pour palier à ce problème.
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023 Page 4 Date prochaine réunion du Conseil Municipal :
. Vendredi 15 DECEMBRE 2023 à 20H30
Date des Vœux 2024 :
. Samedi 6 JANVIER 2024 à 17H00
Plus aucun membre du Conseil ne souhaitant s’exprimer, la séance est levée à 22h20.
Conseil Municipal du 03 Novembre 2023 Page 5