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Arrêté - I 26 001 Terrain Robert Bataille Allain Ply
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Arrêté - I 26 001 Terrain Robert Bataille Allain Ply)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
Luc Thevenoux –Instructeur– PADT
Téléphone : 02 32 46 63 32–– Courriel : odp@bernay27.fr
☒Demandeur ;
☒Préfecture de l’Eure ;
☒Brigade de gendarmerie de Bernay ;
☒Police municipale de Bernay ;
☒Monsieur le Président de la Ligue de
Football ;
☒Monsieur le Président du district de Football ;
☒Monsieur le Président du SCB Football ;
☒Monsieur le Directeur des sports et de la vie
associative
☒Service logistique de la Ville de Bernay.
Mairie de Bernay
Place Gustave-Héon ARRETÉ PROVISOIRE
CS 70762 D’INTERDICTION I-26-001 27303 BERNAY cedex
mairie@bernay27.fr
02.32.46.63.00
www.bernaylaville.fr
Objet de l’Arrêté : Interdiction d’utiliser les terrains de sports de football et de rugby en raison des mauvaises conditions météorologiques.
Adresse : Stade Denis Bailly, Alain Ply, Robert Bataille..
Période : Du lundi 05 janvier 2026 au dimanche 11 janvier 2026.
LE MAIRE DE LA VILLE DE BERNAY,
Vu :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Qu’il convient de limiter l’usage des terrains de sports pour préserver la qualité de leurs pelouses, - Qu’il convient à l’autorité municipale de prescrire toutes mesures utiles à la bonne conservation des terrains et des équipements sportifs,
ARRETE :
ARTICLE 1 :
En raison des mauvaises conditions météorologique, tous les matchs et entraînements de football et de rugby seront interdits à compter du lundi 05 janvier 2026 jusqu’au dimanche 11 janvier 2026 inclus, sur les pelouses des terrains Denis Bailly, Alain Ply et Robert Bataille.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera affiché à l’entrée des terrains de sport.
L’ampliation du présent arrêté sera adressée, aux fins d’exécution ou d’information chacun en ce qui le concerne, à
A Bernay,
Marie-Lyne VAGNER
signé électroniquement le 06/01/2026,
par VAGNER Marie-Lyne, Maire