Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des dcm 2
Déliberation - liste des dcm 6
Déliberation - liste des dcm 10
Déliberation - liste dcm 2
Déliberation - liste des dcm 19
Arrêté - liste des dcm 3
Déliberation - liste des dcm 2 2
Déliberation - liste dcm 20 mai
Déliberation - liste des dcm 2 003
Déliberation - liste des dcm 2 005
Arrêté - liste dcm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Arrêté - liste dcm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
CHOISY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHOISY
SEANCE
DU
13
OCTOBRE
2022
à
19H00
N°
Délibération
Objet
Vote
Modification
du
tableau
des
emplois
à compter
;
2022879
du
1°
novembre
2022
Approuvée
Modalités
de
reversement
de
la
part
2022-30
communale
de
la Taxe
d'Aménagement
à
la
Approuvée
CCFU
2022-31
Télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
Anprouvée
de
légalité
Avis
du
Conseil
Municipal
concernant
l'arrêté
2022-32
préfectoral
de
protection
de
biotope
(APPB)
de
Approuvée
la
Mandallaz
Tarif
des
servic
i
ie
péri
i
5
à
.
a à
2022-33
anrcess
es
cantine,
garderie
périscolaire
Reportée
suite
à
problème
matériel
et
centre
de
loisirs
2022-34
Tarif
des
salles
communales
Reportée
suite
à problème
matériel
Liste
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
14
octobre
2022
71,
route
de
l'Eglise
- 74330
CHOISY
-
Téléphone
04
50
77
41
56
-
Télécopie
04
50
77
47
00
-
E.mail
: mairie@choisy.fr
Accueil
du
public : jeudi,
samedi
8 h 30 à
12h
+
mardi,
vendredi
: 14hà17h