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Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dcm 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Télécommunications et internet,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE CHOISY
SEANCE DU 30 AOÛT 2022 à 19H30
N° Délibération Objet Vote
2022-23 Subvention 2022 au Budget Auberge Approuvée
2022-24 Dissolution du Budget Auberge Approuvée
2022-25
Approbation de l’acte constitutif du groupement
de commandes pour l’achat d’électricité et de
services associés et de la participation de la
commune à ce groupement : sites de puissance
supérieure à 36kVA
Approuvée
2022-26 Convention d’occupation du domaine public Approuvée
2022-27 Autorisation pour les travaux de reprise du réseau d’eaux pluviales route de la Mairie Approuvée
2022-28 Subventions 2022 aux associations Approuvée
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 1er septembre 2022