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Procès Verbal - Liste des délibérations du 05.06.2026
Déliberation - CM5 05.06.2026 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM5 05.06.2026 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Assurance,
République Française
Commune d’'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN — Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU vendredi 05 juin 2026
Présents : Pascale MARTINOD, Laurent LA BATIE, Amandine GAUD, Cyril BERTHIER, Annick
DECRENISSE, David GUILLET, Émily HARWIT, Jean-Marc MATHELIN, Olivier PAYSANT, Marilyn
LACOUR, Patrice MERMET-BURNET, Sandra JACQUET, Thomas CHATELARD, Alexandra GUILLET,
Audrey FROMENT, Audrey MOINGEON
Représentés : Sébastien STEFFEN représenté par Cyril BERTHIER, Thomas CHATELAIN représenté
par David GUILLET, Édith BERNE représentée par Pascale MARTINOD
Absents et excusés :
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
Délibérations du conseil :
Information sur les décisions du Maire (N° DE_2026_034)
Résultat du vote : adoptée
Dissimulation des réseaux Orange - Hameau de Brénaz (N° DE_2026_035)
Résultat du vote : adoptée
Durée d'amortissement du compte 2041822 (N° DE_2026_036)
Résultat du vote : adoptée
Programmation des travaux de réfection de toiture et plan de financement (N° DE_2026_037)
Résultat du vote : adoptée
Révision du SCoT du Bugey - Avis sur projet arrêté (N° DE_2026_038)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des garants des bois d'affouage (N° DE_2026_039)
Résultat du vote : adoptée
Formation des élus municipaux et fixations des crédits affectés (N° DE_2026_040)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un référent chenilles processionnaires (N° DE_2026_041)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Société Coopérative NEC Bugey
(N° DE_2026 042)
Résultat du vote : adoptée
Le Maire,