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Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM4 05.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE D'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
CONVOCATION
Conseil Municipal
de la Commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Le Conseil Municipal de la commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY se réunira le Vendredi 5 juin
2026 à 20 heures : Salle du Conseil Municipal à Virieu-le-Petit.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de
mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23/04/2026
Information sur les décisions du Maire
Dissimulation des réseaux secs à Brénaz
e Dissimulation des réseaux Orange au hameau de Brénaz
e Durée d'amortissement du compte 204182
+ Point sur le chantier
Programmation des travaux du petit patrimoine et plan de financement
Programmation des travaux de réfection de toitures et plan de financement
Révision du SCoT du Bugey — Avis sur projet arrêté
Désignation des garants des bois d’affouage
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Désignation d’un référent chenilles processionnaires
Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société Coopérative NEC Bugey
Comptes rendus des différentes commissions
Compte rendu du Conseil Communautaire du 07/05/2026
Questions diverses
Fait à Arvière-en-Valromey,
Le 28 mai 2026
Le Maire,
Pascale MARTINOD
uluod