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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 50 2026 Acquisition de totems de tri
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 02h02
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 50 2026 Acquisition de totems de tri)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20260601-50prime2026-DE Accusé
certifié
exécutoire
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Réception
par
le préfet
: 04/06/2026]
19260
Treignac
.
Lundi
01
juin
2026
Feuillet
-
2026
|
|
|
|
1
=
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Rarape
|
H
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
40
Titulaires
Présents
31
.
.
.
Le
.
Suppléants
avec
vote
4
Le
premier juin
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
Pouvoirs
3
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
d'Affieux,
Nombre
de votants.
38
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Monsieur
Date
de
la convocation
2210572026
JENTY
Philippe
Certifié exécutoire le
Q2/06/2026
ppe.
Date d'affichage
04/06/2026
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BAYLE
Christophe,
BEZEAU
Envoyé en préfecture le
131062078
Sophie,
BORT
Jean-Pierre,
BOUDIN
Olga,
CASSAN
Stéphanie,
CHEYPE
Sandrine,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
DUBOIS
Céline,
DUPUY
Nathalie,
DUVAL
Patrick,
ENSERGUEIX
Jean-François,
GIOUX
Sylvain,
GUSTIN
Fabienne,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LAURENT
André,
LEFEVRE
Corinne,
LEGRAIN
Alexia,
LELIEVRE
Marie-Christine,
LELIEVRE
Carla,
MADRANGE
Christian,
MAZALEYRAT
Agathe,
MORATILLE
Gérard,
PETIT
Christophe,
PLAS
Philippe,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
TAVERT
Gérard,
URBAIN
Jean-Yves.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
COIGNAC
Sébastien,
GOUMOT-LABESSE
Lionel,
SENEJOUX
Philippe.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEAUVAIS
Hélène,
GAGE
Pascal,
DANTONY
Christophe,
ORZOLEK
Catherine. EXCUSES
:
BERNARD
Sylvain
(donne
procuration
à
ENSERGUEIX
Jean-François),
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
GARAIS
Daniel
(représenté),
LARIVIERE
Chrystel
(représentée),
LEGRAIN
Olivier,
PEYRAMAURE
Pierre
(représenté),
VAN
ROEKEGHEM
Frédéric
(donne
procuration
à
URBAIN
Jean-Yves),
VIGROUX-SARDENNE
Josiane.
Secrétaire
: PETIT
Christophe.
50-2026
Acquisition
de
totems
de
tri.
Monsieur
le
Président
présente
le
projet
d'acquisition
de
huit
totems
de
tri.
Monsieur
le
Président
précise
He
le coût
de
ce
projet
d'investissement
est
estimé
à 2 294.78€
HT.
Monsieur
le
Président
précise
qu’une
aide
peut
être
sollicitée
auprès
du
Conseil
Départemental.
Monsieur
le
Président
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
Taux
HT
Montant
de
l’opération
100%
2294.78€
Conseil
Départemental
CD19
25%
573.70
€
Autofinancement
75%
1 721.09
€
Le
conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
-
D'ACTER
le
projet
d'acquisition
de
huit
totems
de
tri
;
-
D’'AUTORISER
le
Président
à
solliciter
les
subventions
mentionnées
dans
le
plan
de
financement
ci-dessus.
-
D'AUTORISER
le
Président
à
entreprendre
toutes
les
démarches
visant
au
parfait
aboutissement
du
projet
et
à
signer
tout
document
si
afférent.
-
D'INSCRIRE
cette
dépense
au
budget
2026.
Fait
à
Treignac
Le
Président,
NE 1061: é
«te