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Compte-Rendu - cr conseil 2020 07 10
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Roussennac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 2020 07 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de ROUSSENNAC Séance du 10 juillet 2020
Commune de ROUSSENNAC Séance du 10 juillet 2020
Nombre de
membres :
Afférents au Conseil Municipal : ........... 15
En exercice : ......................................... 15
Qui ont pris part à la délibération : ........ 15
Date de la convocation : ............... 1er juillet 2020
Date d’affichage : .......................... 1er juillet 2020
L'an deux mille vingt et le dix juillet à 13 h 00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Sébastien CAYSSIALS, Maire.
Présents : Marie-Laure CAMBOULAS, Thibault CAMMAN, Monique CAVALIÉ, Sébastien CAYSSIALS, Véronique FILHOL, Chantal FRAYSSE, Jean-Claude FROMENT, Joël FROMENT, Pierre JOULIA, Thomas LAMOTTE, Carine MARTIN, Cédric MARTINS, Patrick MARTY et Françoise VIAROUGE
Excusé : Guillaume POUJOL (procuration à Sébastien CAYSSIALS).
Marie-Laure CAMBOULAS a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
1 - Désignation des délégués et leurs suppléants aux élections sénatoriales (DE_20200710_001)
Le Conseil Municipal s’est réuni à la salle de réunion de la mairie, le 10 juillet 2020 à 13 heures.
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2020-06-30-002 du 30 juin 2020,
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Monsieur Pierre JOULIA et Madame Françoise VIAROUGE pour les deux plus âgés et Messieurs Thibault CAMMAN et Thomas LAMOTTE pour les deux plus jeunes. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Les candidatures enregistrées :
Mme Marie-Laure CAMBOULAS, Mrs Sébastien CAYSSIALS et Patrick MARTY pour les délégués titulaires ;
Mmes Véronique FILHOL, Chantal FRAYSSE et Mr Pierre JOULIA pour les délégués suppléants.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Délégués titulaires :
Nombre de bulletins :15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés :15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mme Marie-Laure CAMBOULAS : 15 voix (quinze voix) , titulaire
M. Sébastien CAYSSIALS : 15 voix (quinze voix) , titulaire Commune de ROUSSENNAC Séance du 10 juillet 2020
M. Patrick MARTY : 15 voix (quinze voix) , titulaire
Mme Marie-Laure CAMBOULAS, Mrs Sébastien CAYSSIALS et Patrick MARTY ayant obtenu la majorité absolue sont désignés délégués titulaires.
Délégués titulaires :
Nombre de bulletins :15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés :15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mme Véronique FILHOL : 15 voix (quinze voix) , suppléante
Mme Chantal FRAYSSE : 15 voix (quinze voix) , suppléante
M. Pierre JOULIA : 15 voix (quinze voix) , suppléant
Mmes Véronique FILHOL, Chantal FRAYSSE et M. Pierre JOULIA sont désignés délégués suppléants.
Délibérations
1 - Désignation des délégués et leurs suppléants aux élections sénatoriales (DE_20200710_001)
Sébastien CAYSSIALS Marie-Laure CAMBOULAS Thibault CAMMAN
Monique CAVALIÉ Véronique FILHOL Chantal FRAYSSE
Jean-Claude FROMENT Joël FROMENT Pierre JOULIA
Thomas LAMOTTE Carine MARTIN Cédric MARTINS
Patrick MARTY Guillaume POUJOL Françoise VIAROUGE (Procuration à S. CAYSSIALS)