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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 19 03 24 Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
19 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
Désignation de deux secrétaires de séance
Secrétaires de séance : Céline MORINI – François DIOT
Nombre de conseillers : 39
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne WOZNIAK, M. Sophian SAOULI, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, M. Hervé BARSSE, Mme Muriel MARTY, M. Bertrand COUTURIER, Mme Chrystel PITOUN, M. Claude LORON, Mme Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Florence VARD, M. Jimmy DEROUAULT, M. Rabah BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN, Monsieur Richard BARTOLO
Effectif légal : 39
Procurations : Mme Amandine BOUJLILAT a donné pouvoir à M. Daniel DEVOISE, M. Philippe CORDIER a donné pouvoir à M. Bertrand COUTURIER, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M. Guy GRAFEUILLE, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M. Michel SUET, Mme Rose-Marie GERBE a donné pouvoir à Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Sandra PARDAL a donné pouvoir à M. François DIOT
Absents :
Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2024-DLB046
1 - P6142 - Démission de Mme Cécile DAMERON de son mandat de
conseillère municipale et du poste de 13ème adjointe au Maire (quartier
cœur de ville Jonction) - Remplacement par M. Richard BARTOLO -
Maintien du nombre d'adjoints
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB047 2 - P6146 - Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
Vote à bulletin secret
Votants : 32
Suffrages déclarés blancs ou
nuls : 3
Suffrages exprimés : 29
Majorité absolue : 15
2024-DLB048 3 - P6148 - Actualisation ordre du tableau du conseil municipal Prise d’acte
2024-DLB049 4 - P6150 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB050 5 - P6181 - Réélection des membres élus au sein du Conseil d'Administration du CCAS suite à une démission Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB051 6 - P6156 - Représentations du conseil municipal auprès des commissions et divers organismes - modifications Adopté à l’unanimité par 37 pour 2024-DLB052 7 - P6180 - Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public / Quai des Eduens
Adopté à l’unanimité par 32
voix pour
5 abstentions : MM Diot,
Derouault, Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal
URBANISME
2024-DLB053
8 - P6194 - Rectification de la délibération n°2023-DLB104 du Conseil
municipal du 27 juin 2023 suite à une erreur matérielle dans la superficie
des parcelles en vue d'acquérir un terrain sis 1 avenue Patrick Guillot
Adopté à l’unanimité par 37
pour