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Compte-Rendu - CM du 13 02 24 Liste des dlibrations
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 13 02 24 Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation,
Mardi 13 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
Secrétaires de séance : Christine KRONENBERG – François DIOT
Nombre de conseillers : 39
Présents :
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Daniel DEVOISE, Mme Corinne MANGEL, M. Philippe CORDIER, Mme Anne WOZNIAK, M. Yannick CHARTIER, M. Bertrand COUTURIER, Mme Iris GALLOIS, M. Claude LORON, M. Mahamadou SANGARE, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Martine MAZOYER, Mme Muriel MARTY, Mme Chrystel PITOUN, M. Walid GHESSAB, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Sandra PARDAL, M. Jimmy DEROUAULT, Mme Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD, M. Rabah BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN
Effectif légal : 39
Procurations :
M. Sophian SAOULI a donné pouvoir à M. Yannick CHARTIER, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M. Guy GRAFEUILLE, M. Hervé BARSSE a donné pouvoir à M. Philippe CORDIER, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à Jean-Luc DECHAUFFOUR.
Absents :
Mme Cécile DAMERON, M. Damien BAUDRY
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 19/12/2023
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2024-DLB001 1 - P6063 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prise d’acte
2024-DLB002 2 - P6064 - Démission de Mme Marylène ROCHER de son mandat de conseillère municipale - remplacement par M. Rabah BABOURI - Prise d’acte
2024-DLB003
3 - P6136 - Démission de Mme Pierrette CONCILE de son mandat de
conseillère municipale et du poste de 9ème adjointe au Maire -
Remplacement par Mme Laëtitia SANVOISIN - Maintien du nombre
d'adjoints
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB004 4 - P6137 - Démission de M. Philippe CORDIER de son poste de 6ème adjoint au Maire - Maintien du nombre d'adjoints Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB005 5 - P6068 - Représentations du conseil municipal auprès de divers instances et organismes - modifications Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB006 6 - P6118 - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accord local Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB007 7 - P6066 - Élections européennes 2024 - Mise à disposition de salles aux listes de candidats Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB008 8 - P6112 - Mode amiable de résolution de contentieux - accord de médiation
Adopté à la majorité
5 ne prenant pas part au vote :
MM Diot, Derouault Mmes
Gerbe, Dupart-Muzerelle,
Pardal 1 voix contre : Mme
Chamoux
2024-DLB009 9 - P6099 - Octroi d'une protection fonctionnelle à Monsieur Denis THURIOT Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB010 10 - P6061 - Concession de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement de Saint-Pierre et Saint- Arigle à Nevers - Avenant n°2 Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB011
11 - P6119 - Convention de mise à disposition du service commun
Application du Droit des Sols (ADS) à la ville de Nevers pour l'instruction
des demandes d'autorisations d'urbanisme
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB012 12 - P5865 - Création d’un poste dans le cadre du dispositif Adultes relais – Contrat d’adultes relais - Brigade de Tranquillité Publique Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB013
13 - P6080 - Rénovation de l’école Georges Guynemer dans le cadre de la
création de l’école augmentée du Banlay – approbation de l’opération et ses modalités de financement
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB014 14 - P6115 - Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB015 15 - P6120 - Création d’un syndic pour la gestion de la copropriété Saint Arigle de Nevers et désignation d’un représentant Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB016 16 - P6083 - Vente 6 rue Maubert à Nevers Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB017 17 - P6082 - Vente de l'immeuble dit "ancienne gare du Tacot" - Square René Chatout à Nevers Adopté à l’unanimité par 37 pour
ATTRACTIVITE
2024-DLB018
18 - P6081 - Partenariat ville de Nevers / confrérie des amateurs de chocolat de la Nièvre: Pâques au parc - Festival du chocolat - Lancement des
illuminations
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB019 19 - P6107 - Convention de mise à disposition de biens mobiliers à la commune de Guérigny Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB020
20 - P6110 - Autorisations de servitude d'ancrage pour l'installation de
bornes WIFI, de systèmes d'éclairage et sonorisation, D’anémomètres et de plantations
Adopté à l’unanimité par 37
pour
SANTE ET ACTION SOCIALE
2024-DLB021
21 - P6100 - Signature de la charte nationale des pôles territoriaux de
coopération économique
Participation de la Ville de Nevers à l'association de préfiguration du PTCE Réemploi du grand Nevers
Désignation de deux représentants pour siéger au sein de cette association
Adopté à l’unanimité par 37
pour
ENFANCE JEUNESSE
2024-DLB022 22 - P6105 - Affiliation centre social Vertpré 2024 Adopté à l’unanimité par 37 pour 2024-DLB023
23 - P6103 - Participation communale aux frais de fonctionnement des
écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d’association avec
l’État
Années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026
Adopté à la majorité
6 voix contre : MM Diot,
Derouault Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
Chamoux
2024-DLB024
24 - P6101 - Convention portant sur la mise à disposition d'accompagnants
d'élèves en situation de handicap (AESH) par l’Education Nationale à la
Ville de Nevers
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB025 25 - P6113 - Séjours scolaires Barème de participation financière des familles - Année 2024 Adopté à l’unanimité par 37 pour
RELATION CITOYENNE
2024-DLB026 26 - P6116 - Centre des expositions - approbation de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB027 27 - P6076 - Versement "Trophée des mécènes" aux associations Adopté à l’unanimité par 37 pour
ENVIRONNEMENT
2024-DLB028 28 - P6111 - Convention de mise à disposition d'un terrain pour un projet d'agriculture urbaine Adopté à l’unanimité par 37 pour
SECURITE
2024-DLB029 29 - P6098 - Convention de mise à disposition de locaux et de matériels dans le cadre de la Police municipale intercommunale - Prolongation Adopté à l’unanimité par 37 pour
URBANISME
2024-DLB030
30 - P6096 - Construction et réhabilitation de cellules commerciales et
d’équipements publics de proximité Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain du Banlay
Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB031 31 - P6089 - Vente d’une parcelle du domaine privé de la Ville de Nevers au profit d’un tiers, impasse des Boulaizes à Varennes-Vauzelles Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB032 32 - P6088 - Acquisition d’une parcelle privée d’un tiers (BT333) Rue de la Bagatelle à Nevers au profit de la Ville de NEVERS Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB033
33 - P6087 - Vente d’une parcelle non bâtie à pole formation 58-89 –
Boulevard du Pré Plantin et angle de la rue du pré Poitiers à Nevers -
MODIFICATION
Adopté à l’unanimité par 37
pour
CULTURE
2024-DLB034 34 - P6091 - Actualisation du règlement intérieur du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Adopté à l’unanimité par 37 pour 2024-DLB035 35 - P6090 - Partenariat entre la Ville de Nevers et la Fédération Française des Artistes Prestidigitateurs Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB036 36 - P6094 - Exposition Yann Lacroix du 30 mars au 9 juin 2024 : Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art Contemporain Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB037 37 - P6058 - Campagne de récolement décennal - Procès Verbal 2023 Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB038 38 - P6092 – Renouvellement de dépôt d’une œuvre de Crux-La-Ville au Musée de la Faïence et des Beaux-Arts de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB039 39 - P6095 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre Social Vertpré : Mise en place d'ateliers à la Médiathèque Jean Jaurès - Avenant n°1 Adopté à l’unanimité par 37 pour
2024-DLB040 40 - P6093 – Modifications de la grille tarifaire 2024 portant sur les mises à disposition du théâtre municipal et du musée de la Faïence et des Beaux-
Arts de Nevers
Adopté à l’unanimité par 37
pour
2024-DLB041 41 - P5896 - Gestion de la billetterie du Théâtre Municipal de Nevers aux organisateurs de spectacles lors d'une privatisation du lieu Adopté à l’unanimité par 37 pour
SPORT ET BIEN ETRE
2024-DLB042 42 - P6128 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USO Nevers Handball dans le cadre du stage de préparation de l'équipe de France de
Handfauteuil
Adopté à l’unanimité par 37
pour