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Déliberation - 20 5 3
Déliberation - 20 5 29
Déliberation - 20 3 5
Déliberation - 20 2 5 CLIC Désignation de deux repré pref
Déliberation - 20 5 8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 20 5 8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2020
Reçu
en
orétecture
le
18/14/2030
DEPARTEMENT
DU
NORD
E
Affiché
le
COMMUNE
DE
BONDUES
ID:
659-215900903-20201217-20
5 8-BF
ES
F
ae
N
Le
Ne
AT
7
Extrait du Registre
des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
17 décembre
2020
à 18 h 00,
le Conseil
Municipal
s'est réuni
au lieu habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de M. le Maire.
Date
de
la convocation
: le
11
décembre
2020
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mmes
Danièle
DELBECQUE,
Marie
VANOYE,
M.
Xavier
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mme
Marie-Andrée
SION,
M.
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
MM.
John
EVLARD,
Yves
PAUL,
Mme
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Antoine
DHALLUIN,
Nicolas
CARLIN,
Mme
Laura
NAESSENS,
M. André
HIBON,
Mme
Hélène
ROBERT
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir): M.
Vincent
DELANNOY
{à
Mme
Annie
HUS),
M.
Pierre
DELZENNE
(à
M.
Eric
DESREUMAUX),
M.
Dominique
FRÈTE
(à M.
Nicolas
CARLIN)
Absents
: M.
Didier DUPE,
Mme
Nathalie
HERBAUX
N°
20-5-8
Décision
modificative
budgétaire
par
voie
d'autorisation
spéciale
n°
3
Exercice
2020
Rapport
de
M.
John
EVLARD
Conseiller
municipal
délégué
I vous
est proposé
de bien
vouloir décider
les modifications
de crédits suivant le tableau
ci-joint.
Travaux
préparatoires
Présents
:
8
Commission
1 élargie du
3 décembre
2020
Pouvoirs :
3
Votants :
31
Abstention
:
À {L.Naessens)
Exprimés :
30
Pour :
30 Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2020
Reçu
en
gréfecture
le
18/1247
VILLE
DE
BONDUES
- 59
- Mairie
de
Bondues
IV - ANNEXES
IV
|
ARRETE
ET SIGNATURES
D2
|
fus.
l
QUUCICS
©
Nombre
de
membres
en
exercice
:
33
-
Nombre
de
membres
présents
:
98
°
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
30
RSAR
VOTES
:
A
Dan
k (Sa
À
{ L. Noeres)
Pour :
20
Contre
:
©
Abstentions
:
©.
Date
de
convocation :
11/12/2020
, F
Présenté
par
Le
Maire,
{1
A
Bondues,
le
17/12/
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
{2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Bondues,
le
17/12/2020
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
M.
Patrick
DELEBARRE
2
M.
Pierre
ZIMMERMANN
Set
m2
me
LeNnr
se
RE
TT
Le
2
4
=
_
nn
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE
Mme
Juliette
de
BAROLET
M.
Eric
DESREUMAUX
Mme Danièle
DELBECQUE
M.
Didier
DUPE
Mme
Marie
VANOYE
M.
Xavier
BASSELET
Mme
Marie-Paule
LEPERS
M.
Bernard
CAUDAL
Mme
Annie
HUS
Mme
Dorothée
GENASI
M.
Martin
LEPOUTRE
Mme
Marie-Andrée
SION
Mme
Nathalie
HERBAUX
M.
Vincent
DELANNOY
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2020
Reçu
en
gréfecture
le
18/14/2020
2e Ke
5
Affiché
le
“HE: 669-2169090008-20861817-20-5-8-BF.
ESS
He
M.
Pierre
Yves
HEBBINCKUYS
Mme
Marie
DUCATTEAU
Mme
Béatrice
LAURENCEL
Mme
Audrey
DASSONNEVILLE
Mme
Stéphanie
COMPERE
M.
John
EVLARD
M.
Yves
PAUL
Mme
Aurélie
DESQUENNE
M.
Antoine
DHALLUIN
M.
Pierre
DELZENNE
M.
Dominique
FRETE
M.
Nicolas
CARLIN
Mme
Laura
NAESSENS
M.
André-Louis
HIBON
ET
4
1
£
_—
Mme
Hélène ROBERT
HAS
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
{1},
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
A
Bondues,
le
{1}
Indiquer
le
maire
ou
le
président
de
l'organisme.
{2}
L'assemblée
délibérante
étant
: le Conseil
Municipal.
Page
2