Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 5 20
Convocation - 20 5 13
Déliberation - 20 5 7
Déliberation - 20 5 22
Déliberation - 20 1 5
Déliberation - 20 5 2
Déliberation - 20 5 8
Déliberation - 20 5 6
Déliberation - 20 5 3
Déliberation - 20 3 5
Déliberation - 20 5 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 20 5 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2086
DEPARTEMENT
OÙ
NORD
Reçu
en
préfecture
le 18/12/2020
COMMUNE
DE
BONDUES
ÀAfiché
le
SR
ID
:659-215900903-20201217-20
5
29-DE
Su
EE
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
17 décembre
2020
à 18 h 00,
le Conseil
Municipal
s’est réuni
au
lieu habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de
M. le Maire.
Date de la convocation
: le 11
décembre
2020
- Nombre
de membres
en exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
M.
Xavier
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mme
Marie-Andrée
SION,
M.
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
MM.
John
EVLARD,
Yves
PAUL,
Mme
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Antoine
DHALLUIN,
Nicolas
CARLIN,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
André
HIBON,
Mme
Hélène
ROBERT
Absents
excusés
{ayant
donné
pouvoir)
:
M.
Vincent
DELANNOY
(à
Mme
Annie
HUS),
M.
Pierre
DELZENNE
(à
M.
Eric
DESREUMAUX),
M.
Dominique
FRETE
{à M.
Nicolas
CARLIN)
Absente
: Mme
Nathalie
HERBAUX
N°20-5-29
Jeunesse
-
Périscolaire
Convention
d'Objectifs
avec
le CJB
Vacances
Rapport
de
Mme
J. de BAROLET,
adjointe au
Maire
Par
délibération
n°
02-05-31
en
date
du
17
décembre
2002,
vous
avez
décidé
de
confier
les
garderies
périscolaires
au
secteur
associatif,
La
gestion
de
ces
activités
et les
modalités
qui
la gouvernent
ont
été
définies
dans
une
convention
signée
par
M.
le Maire,
qu'il convient
d’actualiser,
C'est
pourquoi
je vous
propose
:
- de
valider
la convention
annexée
à la présente
délibération,
- d'autoriser
M.
le Maire
à signer ladite convention.
Travaux
préparatoires
Mme
Aurélie
DESQUENNE
ne
prend
part
Bureau
du
19
novembre
2020
au
vote.
Présents :
29
Le
Conseil_
Pouvoirs
:
3
;
°
Votants
:
31
Pour :
31