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Procès Verbal - a34e3688fd371b9ea09252f24041a2b9
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Procès Verbal - a34e3688fd371b9ea09252f24041a2b9)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2023
RAPPORTEUR N° QUESTIONS
M ZILIO INFORMATION
Décisions :
- Marché à procédure adaptée
- Concessions de terrain dans
un cimetière communal
- Protections fonctionnelles
M. ZILIO DEL_2023_147 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Election du secrétaire de séance
M. ZILIO DEL_2023_148 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Séance du conseil municipal du 16 octobre 2023 -
Procès-verbal - Approbation
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Soutien à la vie associative - Mise à disposition
d'un véhicule de la ville aux associations
bollénoises - Adoption d'une convention-type
MME DESFONDS-
FARJON
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Prescription de la révision allégée n° 1 du plan
local d'urbanisme - Définition des objectifs et des
modalités de la concertation
M. BERBIGUIER DEL_2023_151 DOMAINE ET PATRIMOINE
Dénomination de voie communale - Promenade
Charles RAMIERE
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr M. BERBIGUIER DEL_2023_152 DOMAINE ET PATRIMOINE
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Aménagement hydroélectrique de Donzère
Mondragon - Dossier d’exécution de travaux
relatif aux travaux de confortement de la
fondation du mur guideau aval rive droite de
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Projet d'agrandissement d'une station de lavage
poids lourds pour la société DELISLE - Avis
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Utilisation des systèmes de chauffage et
électricité du groupe scolaire Curie - Convention
ville de Bollène / Communauté de Communes
Rhône Lez Provence (C.C.R.L.P.) -
Renouvellement - Adoption
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Compétence "Construction, entretien et
fonctionnement des équipements sportifs et
culturels" - Procès-verbal de fin de mise à
disposition de biens du centre aquatique
intercommunal de Bollène à la Communauté de
Communes Rhône Lez Provence (C.C.R.L.P.)
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de mise à disposition de biens à la Communauté
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Compétence "Aménagement, entretien et gestion
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(A.A.G.V.)" - Procès-verbal de fin de mise à
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Communes Rhône Lez Provence (C.C.R.L.P.)
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
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Compétence "Restauration collective" - Procès-
verbal de fin de mise à disposition de biens des
cuisines satellites de Bollène à la Communauté de
Communes Rhône Lez Provence (C.C.R.L.P.)
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
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(R.A.O.) - Année 2022 - Information
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SEMIB + - Rapport du mandataire - Exercice
2022 - Adoption
M. MARECHAL DEL_2023_163 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Forfait post-stationnement - Convention ville de
Bollène / Agence nationale de traitement
automatisé des infractions (A.N.T.A.I.) -
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M. ZILIO DEL_2023_164 FINANCES
Budget principal - Admissions en non-valeur
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Salon DORLISHEIM - Amitié entre la ville de
Bollène et la ville de DORLISHEIM
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Motion contre la création du "Pôle territorial du
grand bassin de vie d'Avignon"
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Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr