Procès Verbal - PV Conseil Municipal 28 avril 2017

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 28 avril 2017 Document publié le Vendredi 28 avril 2017 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 28 avril 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 28 avril 2017

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 22 avril 2017. Mmes et Mrs. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 28 avril 2017 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 31 mars 2017

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Mathieu BOURRIER, Yves CORNILLE, Chantal WALLON-PELLO, Alain TENENBAUM

Absents excusés : Francis BORDET (Pouvoir à BARREAUD Sylvain), Emmanuelle PELTIER (pouvoir à Marie NEVEUR), Bernard MOREAU (pouvoir à Monique VRILLAUD), Jeannick GUILLOT (pouvoir à Cathie GUIBERTEAU), Fabrice CAZAVANT, Thierry GAYANT

Secrétaire de séance : Monique VRILLAUD

I. APPROBATION du PV du 31 mars 2017

Approuvé à l’unanimité

II. QUESTIONS FINANCIERES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte rendu de la réunion du SIVOS du 4 avril : cette réunion avait pour objet l’étude des demandes des enseignants pour les projets nautiques (kayak et voile), l’achat de matériels (manuels scolaires, livres et ordinateurs). Les statuts ont été modifiés pour y inclure la possibilité d’achat du matériel informatique et du matériel de cantine. Le contrat CAE d’Elodie DAUBE a été prolongé. Le logiciel permettant une alerte par la voie numérique en cas d’attentat a été présenté. D’autres projets ont été évoqués dont celui du camp de vacances (du 10 au 15 juillet) au profit des enfants de 7 à 11 ans et la proposition d’instituer une initiation à la langue anglaise dans le cadre des TAP.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : des conseillers se rendront, samedi 29 avril, à l’invitation faite par les Chantiers Navals de Port d’Envaux et les Canotiers pour la mise à l’eau de deux nouveaux bateaux à 18h00. 2

2) Présentation du projet sur la circulation en période estivale et la configuration de la place des Halles : Pour désengorger la place des Halles (problèmes de stationnement et incivilités) et arbitrer le stationnement dans les rues du Centre-Bourg pendant la période estivale, il a été décidé d’informer les visiteurs véhiculés à chaque entrée du Centre-Bourg, pour permettre de les guider clairement vers les emplacements réservés au stationnement. Des panneaux homogènes (à lattes) seront visibles à l’entrée du pré Valade, en haut de la rue du St Alexis, rue des Lapidiales à la hauteur du Chemin des deux Palisses et rue de la Marine avec les indications suivantes :

 à l’entrée du Pré Valade : un panneau bimâts avec 4 lattes déjà existantes (flèche à droite Pré Valade, parking, aire de loisirs, embarcadère), on rajoute parkings (1 latte) avec flèche à gauche  au carrefour de la rue de la Corderie et de l’allée des marronniers, sur le côté gauche de la rue de la Corderie (parkings avec flèche à gauche vers l’allée des Marronniers et interdiction aux cars et remorques)

 pour remonter vers la rue du St Alexis, un panneau parkings sur la gauche au début de cette rue avec flèche vers la droite

 en haut de la rue du St Alexis, un panneau bimâts à 7 lattes : vers la gauche pour parking du square de la gare (avec indication autobus et remorques), parking de la place J de Grailly, Les Lapidiales, salle polyvalente et équipements sportifs et vers la droite pour parking du St Alexis, Port et Baignade, Commerces et Point i. Les emplacements du parking de la gare et celui de la place J de Grailly seront signalés par des panneaux réglementaires

 Square de la gare : un panneau bimâts avec 3 lattes, square de la gare, parking J de Grailly et parking du Saint Alexis avec flèches adéquates

 entrée route de Crazannes, en haut de la rue de la Marine : panneaux bimâts avec 6 lattes, flèche vers la droite en direction du Chemin des deux palisses salle polyvalente et équipements sportifs, commerces et Point i, baignade-port, Les Lapidiales, parkings et flèche tout droit Château de Panloy

 entrée route de Plassay : panneaux bimâts avec 5 lattes au carrefour de la rue du Chemin des deux palisses et de la rue des Lapidiales, à droite Les Lapidiales, salle polyvalente et équipements sportifs, à gauche parkings, commerces et Point i, port et baignade.

Le Conseil Municipal charge le Maire d’effectuer une demande de subventions auprès du Département dans le cadre des amendes de police, après évaluation du coût de l’opération avec l’aide du Syndicat de la Voirie. Les agents techniques seront chargés de la pose des panneaux. Pour assurer une homogénéité décorative, les panneaux seront les mêmes que ceux qui existent déjà devant la place des Halles et à l’entrée du pré Valade.

La configuration « été » de mi-juin à mi-septembre pour la place des Halles, a également été définie : elle sera délimitée le long de la rue de la Corderie par des bacs à fleurs : côté pizzeria (3 bacs, 2 pots), côté mairie (2 bacs, 1 pot), côté en face (1 bac). Les pots seront plus hauts que les bacs qui sont censés assurer leur protection. Un panneau réglementant la circulation (interdiction aux cars et campings car, zone 20) sera mis à l’entrée de la place et une zone bleue est instituée. Le coût de cette installation s’élève à 1800 €, y compris la végétation et le matériel de fixation. Les bacs pourraient éventuellement être construits par les employés techniques si leur emploi du temps le permet.

3) Délibération pour l’aménagement et la signalisation de la véloroute n° 92 « Flow Vélo » En 2020, la Véloroute aura sa configuration définitive avec son intitulation définitive « Flow Vélo » Dans le cadre de sa politique des Véloroutes et Voies Vertes lancée par le Comité interministériel pour l’Aménagement et le Développement du territoire (CIADT) de 1998, l’Etat s’est engagé à mettre en place un schéma national dans lequel s’inscrit notre département. Localisé à un carrefour de l’itinérance avec 2 Eurovéloroutes et 3 Véloroutes nationales (Vélodyssée, Scandibérique, Vélo Francette, Canal des 2 Mers à vélo, Véloroutes n° 92), le Département de la Charente-Maritime a lancé un schéma départemental Véloroutes, Voies Vertes et Randonnée sur 10 ans avec pour objectif de finaliser ces itinéraires et de constituer un réseau de boucles locales se greffant à ces axes structurants. 3

La Véloroute n°92 part de Exideuil en Dordogne et rejoint notre littoral atlantique jusqu’à l’île d’Aix sur un itinéraire long d’environ 300 km. Elle entre en Charente-Maritime par le Pont du Né, localisé dans la commune de Salignac sur Charente et se termine à l’Ile d’Aix. Elle traverse 5 intercommunalités sur 130 km le long de la Charente : les Communautés d’agglomération de Rochefort Océan et Saintes, les Communautés de Communes de Charente-Arnoult-Cœur de Saintonge, des Vals de Saintonge et de Haute- Saintonge.

Compte tenu du caractère départemental et national de l’opération, la maîtrise d’ouvrage de la signalisation directionnelle est assurée par le Département afin d’assurer la cohérence globale et la lisibilité de l’itinéraire.

La Véloroute n° 92 emprunte des aménagements en site propre et voirie partagée (pistes et bandes cyclables, voies vertes, chemins ruraux, voies communales...) réalisés par les collectivités locales et le Département dans le cadre de sa Politique des Cheminements.

La Communauté de Communes prend à sa charge l’entretien des voiries communales support de la Véloroute n°92.

Les Communes concernées seront amenées à délibérer pour classer leurs chemins ruraux supportant l’assise de la Véloroute n° 92 au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, conformément à l’article L 361-1 du Code de l’Environnement et conformément à la délibération n° 211 du 20 octobre 1986 .

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Autorise le passage de la Véloroute n° 92 sur les voiries communales identifiées dans la convention,

- Autorise le Département à implanter la signalisation directionnelle et la signalétique de la Véloroute n° 92 sur ses voiries communales,

- Autorise la Communauté de Communes à entretenir les voiries communales supports de la Véloroute n°92,

- Autorise son Maire à signer la convention pour l’aménagement et la signalisation de la Véloroute n° 92

Le 13 juin, une communication médiatique nationale aura lieu et, pour l’inauguration, une randonnée cycliste et pédestre est prévue le 24 septembre sur un parcours de Tonnay Charente à Port d’Envaux (47 km avec étapes à Geay et Crazannes).

4) Publication des documents d’urbanisme sur le géoportail de l’urbanisme : la délibération autorisant le Pays de Saintonge Romane à mettre le document d’urbanisme sur le géoportail de l’urbanisme a déjà été signé.

5) Campagne de contrôle des assainissements individuels : une rencontre est prévue le vendredi 24 mai pour la présentation du bilan de cette campagne avec le Syndicat des Eaux.

6) Point sur la collecte des ordures ménagères : nouveau circuit de collecte globalement satisfaisant. Quelques points restent encore à résoudre pour faciliter les manœuvres évitant la marche-arrière qui est interdite.

V. PERSONNEL

Le temps de travail d’un agent technique (20 h) est fixé à 32 h en période estivale du 1er mai au 31 juillet 4

VI TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés, en cours et à prévoir : durant le mois d’avril, la réalisation de WC handicapés à l’école primaire et l’entretien des espaces verts ont mobilisé l’équipe technique. Les prochains travaux d’importance porteront sur l’aménagement de la cuisine de la cantine pendant les vacances estivales.

2) Compte rendu de la réunion du SAS du 3 avril à Soulignonne : le chantier de réfection de la toiture de l’Eglise de Saint Saturnin a été pris en compte. Les travaux dureront 20 jours. Le coût de ce chantier est estimé à 4750 € pour la commune et à 7500 € pour la Communauté de Communes qui s’est engagée dans ce programme par le biais d’une convention avec le SAS (chantier de réinsertion).

3) Stationnement sur la place du Peu :

Les plots qui sont installés sur la partie enherbée seront déplacés pour permettre le stationnement sur la place.

4) Point sur le magasin COOP :

Madame Artaud (CCI) propose ses services pour permettre la réhabilitation du magasin en multiservices par la recherche d’aides à l’acquisition et à la rénovation. L’opération est soumise à l’achat de l’immeuble (pas plus de 100 000 €). Dans l’hypothèse où la Commune investirait dans ce projet, si celui-ci ne s’avérait pas concluant, la transformation en logements locatifs pourrait être envisagée.

5) Demande de dérogation de Madame BELADINA, gérante du Château Mouillepied, pour l’exploitation commerciale d’un « tivoli » :

Madame Beladina a sollicité le Conseil municipal pour remonter un bâtiment type « tivoli », détruit suite à la tempête du 4 février dernier, sur la parcelle YH091.

Compte tenu de l’intérêt que représente cette exploitation pour la commune sur le plan économique et par rapport aux services rendus à la population, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, par dérogation à l’interdiction d’édifier un bâtiment sur une parcelle classée en zone agricole, que ce tivoli puisse être installé de manière saisonnière sur la parcelle YH091 appartenant à Madame Beladina.

Celle-ci devra déposer un permis de construire, en utilisant les services d’un architecte. Ce permis sera soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le projet, avant toute exploitation, devra faire l’objet d’un avis favorable de la Commission de Sécurité en charge de vérifier le respect des normes applicables pour ce type d’activités.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : le conseil communautaire a été consacré au vote du budget avec une augmentation de 1 % des taxes. Les démarches visant au rapprochement avec la CDA ont fait l’objet de discussions et d’un vote. La question s’est posée de l’opportunité ou non de la mise en place d’une collecte des biodéchets sur notre territoire suite au changement dans l’ordre du tri avec la collecte différenciée à destination des sacs jaunes. Une étude démontre que nos ordures ménagères sont encore constituées de 40 % de biodéchets (34% sont compostables), 15 % de plastique, 10% de papier, 4 % de carton, 3% de verre, 3 % de métaux et 3 % de textile).

2) Saintonge Romane : compte rendu de la réunion du comité syndical du 11 avril L’ordre du jour était essentiellement consacré au vote du budget. L’avenir de cette entité est compromis en raison de l’incertitude qui plane sur les finances et sur la suite à donner à sa finalité. 5

Les membres de la commission « patrimoine et culture » étaient également réunis avec l’ordre du jour suivant : les demandes de subventions patrimoine et tourisme dans le cadre du programme LEADER européen, la valorisation du Parcours des fermes sur la commune de Chermignac, l’étude de faisabilité et la programmation pour une mise en réseau du site de la Galaxie des pierres levées de Plassay, la création sur le territoire de 6 parcours Géocaching (chasse aux trésors basée sur l’utilisation de la technologie GPS pour s’orienter avec l’équipement de Géocaching Terre Aventure). Des projets ont été validés : - la programmation « plaisir de saison ». Notre commune est concernée par deux croisières sur la Charente (4 juillet en direction de Saint Savinien, 25 juillet en direction de Taillebourg) et le mardi 11 juillet par la découverte des carrières sculptées des Chabossières (Les Lapidiales) avec un concert de musique et chant de Buenos Aires à la Caverne

- les balades romanes et gourmandes : découverte du village et visite du jardin de la productrice Valérie Rialland

- l’opération « Résonance » : valorisation du patrimoine par l’art contemporain (exposition sur la commune sur le thème « les paysages du fleuve Charente et les ruisseaux du pays de Saintonge romane » du 9 septembre au dimanche 5 novembre)

- le spectacle « plein les mirettes » 2017-2018 destiné au jeune public (écoles et familles).

3) Association « Villages de pierres & d’eau

A l’ordre du jour de la réunion du 11 avril à Mornac sur Seudre : la Charente à vélo, le parc pierres & eau (regroupement de plusieurs villages labellisés ayant un attrait patrimonial touristique commun), la fusion actée entre les directions touristiques de la Charente-Maritime et de la Charente, la possibilité d’étendre la labellisation « pierres & eau » à la Charente, la candidature de Soubise à la labellisation, l’acceptation définitive des statuts après révision et le retard dans l’installation du distributeur de jetons touristiques en raison de la difficulté d’une présentation adéquate de la pièce de monnaie. Celle-ci doit impérativement être représentative du village pour être attractive et lisible. Les supports de communication sont disponibles (sets de table et prospectus). Une banderole sera donnée à chaque village.

4) Syndicat des Eaux : accord pour le financement de travaux d’extension du réseau d’assainissement, route des Abaupains pour la somme de 5 000 € et l’extension du réseau d’eau potable pour la somme de 5 100 €.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Avril

Médiathèque

Rencontre,

dédicace avec

l'auteur du livre

"la fée Bécasse"

S 8 Une quinzaine de personnes ont assisté à cette rencontre

Eglise Bénédiction, Messe S 8

La bénédiction de la croix du calvaire

et des rameaux a regroupé un grand

nombre de fidèles. En procession ils se

sont rendus à l'église pour la messe

des rameaux.

Ecole

Portes ouvertes

dans le cadre de la

semaine de la

Maternelle

11 et

12 avril

sur inscriptions faites lors des

inscriptions du mois de mars.

Ecole

rencontre

sportive

maternelle

13

Dans le cadre de la semaine nationale

de la maternelle, les écoles de Plassay

et St Georges des Côteaux sont

venues, pour la 5ème année, passer la 6

journée avec les enfants de Port

d'Envaux. Moment très convivial au

gymnase pour une journée récréative

(62 PS, 79 MS et GS)

Panloy Venez vous faire peur à Panloy S 15 ,D 16

A 21 h les fantômes reviennent hanter

les couloirs du château. 12€ pour les

adultes-8€ de 7 à 12 ans.

Sur réservation

Vélo club

Océan

course cycliste (la

Rochelle saintes

120 km

D 16 passage à St James à 16 h 10. Arrivée prévue à Saintes 17 h

Panloy

Pâques à Panloy D16 L 17

chasse aux œufs dans le parc (jeux de

piste, ateliers créatifs, goûter de

Pâques( sur réservation) 5€

Brocante

professionnelle L17 de 8 h à 19 h dans le parc 2€

Gol Wing

Poitou

Charentes

Visite des

Lapidiales,

dégustation

d'huitres sur le

parking

D 16

(16 h

30)

Jumelage du Gold Wing Club Poitou

Charente avec le Gold Wing Club des

régions Bretagne et Normandie

(80 motos, 150 personnes)

Chasse AG V 28 A Mouillepied à 20 H 30

2) Manifestations à venir

Avril Echappée

Belle

Zumba 29 20 h Salle des Fêtes Participation 5€

Canotiers.

Chantier

naval

Inauguration de 2

nouveaux bateaux

29 18 h au Port

Mai Election

présidentielle

7 mai 8 h à 19 h

Mairie Commémoration

de la fin et de la

victoire de la

seconde guerre

mondiale (1939 -

1945)

8 mai 11 h 45 sur la place des Halles pour le

cortège jusqu'au monument aux morts

Panloy Soirée hantée et

cocktail convivial

(12€) 8€ pour les

enfants (7 12 ans)

13 mai 21 h les fantômes du château

reviennent hanter les couloirs de la

vieille demeure. Déambulations dans

les jardins du château où les visiteurs

auront pour mission de reconstituer la

généalogie de la famille de Grailly 7

Mairie Randonnée

Municipale de

Printemps

D 14

mai

Départ de la place de la Mairie de St

Vaize à 9 h pour une marche sur le

circuit de la pierre.

L'Automne Repas de

printemps

D 14

mai

12 h à Plassay

Lapidiales Début de la saison

2017

L 15

mai

Fous cavés Marche

gourmande

S 20

mai

10 km autour de Port d'Envaux Départ à

partir de 18 h Salle Polyvalente (12€-

8€ pour les - de 20 ans)

Basket Fête du Basket S 20

mai

10 h 17 h

Rugby Tournoi S 20

mai

10 h 16 h (14 équipes de prévues)

Association

sportive du

centre

hospitalier de

Rochefort

7eme édition l'EKOI

TOUR

S 20

mai

Epreuve cycliste de 3 circuits de 84,118

et 150 km (1000 concurrents) passage

entre 9 h et 13 h à St James venant de

Plassay par le pied Merlé

Lapidiales AG et présentation

de la Sculptrice

Marcia De

Bernardo

S 20

mai

18 h

Fous cavés Brocante D 21 Centre Bourg (2,50 € le m)

Triathlon de

Saintes

S 20 D

21

800 athlètes jeunes et adultes, tout le

W E venant de Saintes D 128, à St James

en direction de Taillebourg D 127

Panloy Printemps de

Panloy 2€

personne (gratuit

pour les - de 12

ans) Brocante

professionnelle

S 27 D

28 mai

Exposition, vente de plantes. artisanat,

gastronomie, animations

3) Festival des Fous cavés : les problématiques relatives à la circulation et plus particulièrement aux barrages mis en place sont pratiquement résolues. Se posent encore le problème de l’éclairage sur lesdits barrages, celui de sécurité routière à Pibot et la fluidité de la circulation à Saint James. Un appel à des conseillers volontaires est lancé pour effectuer des rondes permettant de repérer les endroits et gérer les situations problématiques les deux soirs de festival.

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) proposition d’un marchand de légumes pour une présence le samedi : Celle-ci a été acceptée (4 pour,

contre 2 et 2 abstentions) pour la présence sur la place des Halles le samedi matin. 8

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 2 juin 2017 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.

BARREAUD VRILLAUD GUIBERTEAU

NEVEUR BOURRIER CORNILLE

WALLON-PELLO TENENBAUM