Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 036
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 051
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 051
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 081
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 049
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 049
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 089
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2025 264
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2025 264
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 085
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 036 recueil des actes administratifs nominatifs 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 036 recueil des actes administratifs nominatifs 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
IX
Liberté
Egalité
Fraternité
SAÔNE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°71-2026-036
PUBLIÉ LE 2 FÉVRIER 2026Sommaire
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire / DDT 71
Environnement
71-2026-02-02-00002 - Arrêté autorisant la destruction d'oiseaux de
l'espèce « Grand cormoran » (Phalacrocorax carbo sinensis) sur
les piscicultures extensives en étangs pour la période 2026-2028 (6
pages) Page 3
71-2026-02-02-00003 - Arrêté autorisant la société d'histoire
naturelle d'Autun (SHNA) à mener des opérations à caractère
scientifique de suivi des chiroptères au sein du tunnel du Bois Clair,
protégé par arrêté préfectoral du 13 septembre 2010 portant
création de la zone de protection de biotope « Tunnel du Bois
Clair » (3 pages) Page 10
Préfecture de Saône-et-Loire / Direction de la Citoyenneté et de la
Légalité
71-2026-02-22-00001 - avis CDAC-sennecey-le-grand-netto n° 164 (4 pages) Page 14
2Direction départementale des territoires de
Saône-et-Loire
71-2026-02-02-00002
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire - 71-2026-02-02-00002 - Arrêté autorisant la destruction d'oiseaux de l'espèce « Grand cormoran » (Phalacrocorax carbo sinensis) sur les piscicultures extensives en étangs pour la période 2026-2028 3E
PRÉFET
DE SAÔNE-
ET-LOIRE Liberté
Egalité
Fraternité