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Conseil Municipal - Affiche du Conseil Municipal du 17 MARS 20251
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche du Conseil Municipal du 17 MARS 20251)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
0006000060000000%
COMMUNE
DE
MONDRAGON
00000000000000+
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000000000
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
17
MARS
2025
À
18
h 30.
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
FEVRIER
2025
3/TRANSFERT
DES
MANDATS
ET
DES
TITRES
DU
BUDGET
PRINCIPAL
AU
BUDGET
ANNEXE
RESIDENCE
SÉNIORIALE
4/VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
- ANNÉE
2025
S/COMPTE
DE
GESTION
2024
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE 6/COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE 7/AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
- EXERCICE
2024
8/VOTE
DU
BUDGET
2025
DE
LA
COMMUNE
9/COMPTE
DE
GESTION
2024
- BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
10/COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
-
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
1/1 11/AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
D’EXPLOITATION
DE
L’EXERCICE
2024
- BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
12/VOTE
DU
BUDGET
2025
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
13/COMPTE
DE
GESTION
2024
-
BUDGET
ANNEXE
DU
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
14/COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
-
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
15/AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'EXERCICE
2024
- BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
16/VOTE
DU
BUDGET
2025
ANNEXE
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
17/VOTE
DU
BUDGET
2025
ANNEXE
SÉNIORIALE
18/POLITIQUE
FONCIÈRE
EXERCICE
2024
-
BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
DES
CESSIONS
19/FORMATION
DES
ÉLUS
MUNICIPAUX
ET
FIXATION
DES
CREDITS
AFFECTES
20/SUBVENTION
ET
CONVENTION
AU
COMITÉ
DES
FÊTES
POUR
L'ANNÉE
2024
21/SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES 22/SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
SYNDICAT
D’INITIATIVE 23/SUBVENTION
AUX
OCCE
POUR
LES
SORTIES
PÉDAGOGIQUES
DU
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2025
24/CONVENTION
DE
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
UN IQUE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
CCRLP
— CONSTRUCTION
DE
LA
SENIORIALE
25/BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET
ARRÊT
DU
PROJET
DE
MISE
EN _COMPATIBILITE
DU
PLU
-
CENTRALE
PHOTOVOLTAIQUE
FLOTTANTE 26/CHANGEMENT
DE
DÉNOMINATION
DE
L’IMPASSE
DES
LAURIERS
2/1 27/DÉNOMINATION
DE
LA
MAISON
DE
SANTÉ
28/NOMINATION
D’UN
REPRÉSENTANT
DE
LA
COMMUNE
POUR
LE
COMITE
DE
PROJET
AGRIVOLTAÏIQUE
OVIN
29/CONVENTION
DE
SERVITUDE
AVEC
ENEDIS
30/RALLIEMENT
À
LA
PROCÉDURE
DE
RENÉGOCIATION
DU
CONTRAT
GROUPE
D’ASSURANCE
STATUTAIRE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE
VAUCLUSE 31/PLANS
DE
GESTION
DANS
LE
CADRE
DE
LA
RÉHABILITATION
DE
LA
CARRIÈRE
PRADIER
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
3/1