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Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche du Conseil Municipal du 8 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE -
Arrondissement
d'AVIGNON
0000600000600000e
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
00000000000000+
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est
convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
8 SEPTEMBRE
2025 À
18
h 30.
ORDRE
DU
JOUR :
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 JUILLET
2025
3/CONVENTION
AVEC
LA
FONDATION
30
MILLIONS
D’AMIS
RELATIVE
À
L’IDENTIFICATION
ET
À
LA
STÉRILISATION
DES
CHATS
ERRANTS
4/CIMETIÈRE
DE
PEYRAFEUX
I
-
MODIFICATION
D’UNE
CONCESSION
TRENTENAIRE
EN
PERPETUELLE
S/DEMANDE
D’AVIS
SUR
LES
MODIFICATIONS
DES
CONDITIONS
D'EXPLOITATION
DE
LA
CARRIERE
PRADIER
6/CONVENTION
DE
GESTION
DE
SERVICES
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPÉTENCE
«TRANSPORTS
ET
MOBILITÉ
—
SUIVI
ET
GESTION
DES
TRANSPORTS
SCOLAIRES
(HORS
COMPÉTENCE
RÉGIONALE)
»
TICONVENTION
DE
GESTION
DES
ÉQUIPEMENTS
DE
L'ENSEIGNEMENT
PRÉELEMENTAIRE
ET
ELÉMENTAIRE
RECONNUS
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE
8/ACQUISITION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
SECTION
E
N°1297
1/1 9/CONVENTIONS
DE
MISE
À
DISPOSITION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LES
ASSOCIATIONS
LOCALES 10/CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D’UN
LOCAL
MUNICIPAL
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
L’ASSOCIATION
AMAP
LE
CHOU
RAVI
11/DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BUDGET
DE
LA
SÉNIORIALE
12/DÉCISION
MONDIFICATIVE
N°2
AU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
13/
AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
FINANCIÈRE
DE
DÉPLOIEMENT
D’INFRASTRUCTURES
DE
RECHARGE
POUR
VÉHICULES
ÉLECTRIQUES
AVEC
LE
SYNDICAT
D'ÉNERGIE
VAUCLUSIEN INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISION
S PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
2/1