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Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche du Conseil Municipal du 1er DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
600006000000
COMMUNE
DE
MONDRAGON
00000006000000e
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000000040000%
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
1°
DÉCEMBRE
2025
À
18
h 30.
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
OCTOBRE
2025
3/DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
AU
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
4/ADMISSION
EN
NON-VALEUR
5/ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CRÉANCES
ÉTEINTES
6/AVENANT
N°2
À
LA
CONVENTION
DE
GESTION
RELATIVE
A
LA
COOPÉRATION
ENTRE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RHÔNE
LEZ
PROVENCE
ET
LA
COMMUNE
DE
MONDRAGON
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PLAN
DE
GESTION
DU
SITE
DE
L’ILE
VIEILLE
7/DEMANDE
DE
RECONDUCTION
POUR
L’ATTRIBUTION
DE
LA
DOTATION
DE
SOUTIEN
À
L'INVESTISSEMENT
LOCAL
2026
DANS
LE
CADRE
DE
L’OPÉRATION
DE
CONSTRUCTION
DE
LA
SÉNIORIALE
8/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
LA
MAINTENANCE
DU RÉSEAU
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
ET
DES
COFFRETS
ELECTRIQUES
1/1 9/ATTRIBUTION
DE
L’ACCORD
CADRE
À
BON
DE
COMMANDE
POUR
LES
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
10/APPLICATION
DU
COEFFICIENT
DE
MODULATION
AU
TITRE
DE
LA
REDEVANCE
POUR
LA
PERFORMANCE
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
11/CRÉATION
D’EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ
POUR
LES
VACANCES
D'HIVER
ET
DE
PRINTEMPS
2026
AU
SEIN
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HÉBERGEMENT
12/MISE
EN
PLACE
D’UN
CONTRAT-GROUPE
EN
MATIÈRE
DE
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
POUR
LES
AGENTS
À
COMPTER
DU
18
JANVIER
2026
13/PASSAGE
D’UN
AGENT
À
TEMPS
PARTIEL
À
TEMPS
COMPLET
14/CRÉATION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
DE
1°"°
CLASSE
1S/CESSION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
| CADASTRÉE
SECTION
B
N°2649
D’UNE
SURFACE
DE
2066
M°
SITUÉE
QUARTIER
PEYRAFEUX 16/CONVENTION
D’ASSISTANCE
DANS
.
LE
DOMAINE
DE
L'URBANISME
AVEC
SOLIHA
POUR
L'ANNÉE
2026
17/DÉNOMINATION
DES
VOIES
AU
SEIN
DU
LOTISSEMENT
«
LES
GARRIGUES
DE
PATATIN
»
18/CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRÈS
DE
L'ASSOCIATION
« LES
VIEUX
DRAGONS
»
19/RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'UTILISATION
DE
LA
HALLE
MARTIAL
OLIVIER
PAR
LES
ASSOCIATIONS
20/CON
VENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
2026-2030
21/RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DE
L'EAU
POTABLE
DU
SYNDICAT
RHÔNE
AYGUES
OUVÈZE
POUR
L'ANNÉE
2024
22/CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
DE
VUES
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
L'ENTREPRISE
BAMA
2/1 23/AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
SOCIETE
ENRICHISSEMENT
TECHNOLOGY
POUR
LE
PROJET
DE
PATATIN
24/RÈËGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
FONCTIONNEMENT
DE
LA
SENIORIALE 25S/AVIS
FAVORABLE
À
L’OUVERTURE
DE
LA
MICRO-CRÈCHE
LES
CHERUBINS
MERVEILLEUX
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
3/1