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Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du conseil municipal du 29 juillet 2021
Document publié le Jeudi 29 juillet 2021 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du conseil municipal du 29 juillet 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Bois et produits du bois,
COMNUNE DE Villard-de-Lans, Le 23 juillet 2021
VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 29 JUILLET 2021 A 18H
» Désignation d’un secrétaire de séance
» Appel des présents
» Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2021
» Approbation du compte rendu de la séance du 29 avril 2021
" Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service d'eau et d'assainissement par Mme Pras
N° Ordre du jour Rapporteur
67 | Réseau chaleur des Laiches - présentation du rapport annuel d'exploitation 2020 JP. Uzel
68 | Réseau chaleur du centre Bourg - présentation du rapport annuel d'exploitation 2020 | JP. Uzel
69 | Budget Chaufferie bois Bourg Centre 2021 -— décision modificative n° 2 C. Cuioc Vilcot
70 | Budget bois et forêt 2021 — décision modificative n° 2 C. Cuioc Vilcot
71 | Admission en non-valeur Budget Principal C. Cuioc Vilcot
Avenant n° 9 au traité d’affermage modifiant les tarifs des services de | 12 |... :
V. Beaudoing l’assainissement collectif
73 | Avenant n° 8 au traité d’affermage modifiant le tarif des services de l’eau potable V. Beaudoing
74. | Tarifs de la surtaxe en matière d’assainissement collectif V. Beaudoing
75 | Tarifs de de la surtaxe en matière d’eau potable V. Beaudoing
Adhésion au groupement de commandes permanent entre l'OMT et la commune de 76 , . 5 $ JP Uzel Villard de Lans pour les prestations de service d'assurances
77. | Mise en place de patrouilles de gendarmerie à cheval - Convention N. Girard-Blanc
7ê Prorogation du bail à construction conclu avec AIH (ex OPAC 38) pour la résidence Les M Rolländ
Jeandiats
79 rectification de tracé de servitude de passage au profit de la commune à la S. Birgé
Conversaria délibération rectificative suite à erreur matérielle ue
80 | Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières JP Uzel
er 7 NE RE à er et Création d’un poste d’attaché principal à temps complet
à compter du 1° septembre N: Girard-Blanc
2021
L DSP service alimentation en eau potable — présentation du rapport annuel V. Beaudoing
d'exploitation 2020 |
nn EE n : = _. tas assainissement collectif — présentation du rapport
annuel d'exploitation V:Besudoing
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 O0 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr