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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05 avril 2024 signe
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05 avril 2024 signe)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Énergies,
S-'- 'ïrtiIl
C'tRIfxGE - - Convocation à la séance du Conseil municipal
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Les membres du Conseil municipal sont conviés à se réunir
le 05 avri12024 à 20h30
salle du Conseil municipal
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2024
a Rapport des décisions no 024/2024 à no 061/2024
Finances
o Budget communal - Compte de gestion exercice 2023
* Budget communal- Compte administratif exercice 2023
a Budget communal - Reprise définitive des résultats de l'exercice 2023 et affectation au
b udget primitif 2024
a Budget communal- Budget primitif 2024
o Budget « Production énergie » - Compte de gestion exercice 2023
o Budget « Production énergie » - Compte administratif exercice 2023
a Budget production énergie - Résultats de l'exercice 2023 et affectation définitive au budget
primitif 2024
o Budget production énergie - Budget primitif 2024
Aménagement Durable du Ïerritoire et Mobilités
* Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé « entretiens des espaces publics
communaux >) surle territoire du Grésivaudan
ii Convention de regroupement des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) entre Saint-Martin
d'Uriage et TE38
Éducation Enfance Jeunesse
* Attributiondefinancementdanslecadredudispositif«Pass'jeunescitoyens»
a Adoption des règlements de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de
jeunes enfants
o Fonds de concours intercommunal pourla restauration collective
Ressources Humaines
a Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) attribuée aux agents de
catégorie hiérarchique A
o Personnel communal - protection sociale complémentaire prévoyance - Mandat au CDG38
Urbanisme
a AubergedesSeiglières:Avenantnldubailcommercial
a FermedeLoutas:Avenantno2dubailruralconcluavecl'EARLFADOLI
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de croire en mon dévouement.
Saint-Martin d'Uriage,
le 29 mars 2024
Le Maire, Gérald Giraud
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