Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 17 11 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 08 04 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 03 03 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 06 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 27 01 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 03 07 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 15 02 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 10 02 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 29 09 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 23 10 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 25 11 2022 Liste des deliberations examinees publie le 29 11 2022
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 25 11 2022 Liste des deliberations examinees publie le 29 11 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE § TITRE DECISION
I. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 septembre 2022 APPROUVE
II. Communications
1°) Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2°) Résultats des appels d’offres
III. Postes d’adjoints au maire
2022/113 1°) Election du 5e adjoint suite à démission ADOPTE
2022/114 2°) Création d’un poste d’adjoint supplémentaire ADOPTE
2022/115 3°) Election d’un adjoint supplémentaire ADOPTE
2022/116 4°) Indemnités de fonction des adjoints ADOPTE
IV. Tarifs
2022/117 1°) Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023 ADOPTE
2022/118 2°) Tarifs de l’Eau pour 2023 ADOPTE
2022/119 V. Décision modificative ADOPTE
VI. Contrats et conventions
2022/120 1°) Convention de financement : travaux de dépollution des sols chemin des Pêcheurs ADOPTE
2022/121 2°) Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) et du label « Plan Mercredi » 2022-2025 ADOPTE 2022/122 3°) Convention avec l’ordre de la Libération ADOPTE
2022/123 4°) Convention avec la CCSMS pour l’éclairage public des zones d’activités économiques ADOPTE
VII. Subventions
2022/124 1°) Subvention à l’association « Cyclo-Club de Sarrebourg » pour l’organisation du cyclo- cross le 26 décembre 2022 ADOPTE 2022/125 2°) Renoncement à la subvention de l’association « New Basket Club de Sarrebourg (NBC) » pour l’organisation de son 40ème anniversaire ADOPTE 2022/126 3°) Subvention pour l’acquisition de matériel au cercle d’escrime de Sarrebourg ADOPTE
2022/127 4°) CCAS : complément de subvention 2022 ADOPTE
VIII. Affaires domaniales
2022/128 1°) ZAC Gérôme : avenant au contrat de concession d’aménagement confié à la société SOLOREM – exercice 2021 ADOPTE 2022/129 2°) ZAC du Winkelhof : avenant au contrat de concession d’aménagement confié à la société SOLOREM – exercice 2021 ADOPTE 2022/130 3°) Principe de déclassement du domaine public et projet de cession d’un délaissé rue du Chevreuil au profit de Mme et M. CLAUDEPIERRE ADOPTE 2022/131 4°) Acquisition de parcelles à Hoff appartenant à M. Jean-François ROBERT ADOPTE
2022/132 5°) Cession d’une parcelle : délaissé avenue de Gérôme au profit de la SAS COYA ADOPTE
IX. Divers
2022/133 1°) Mode de gestion des amortissements dans le cadre de la norme comptable M57 à partir du 1er janvier 2023 ADOPTE 2022/134 2°) Constatation d’extinctions de créances suite à la procédure de rétablissement personnel : mandatement en créances éteintes ADOPTE 2022/135 3°) Demande de subvention pour les travaux de réfection de la piste d’athlétisme ADOPTE
2022/136 4°) Dénomination d’une rue ADOPTE