Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 10 02 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 23 10 2023 Decisions du maire communiquees a
Déliberation - CM du 08 04 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 15 05 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 10 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 06 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 03 07 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 19 09 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 08 12 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 01 07 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 23 10 2023 Liste des deliberations examinees publie le 26.10.2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 23 10 2023 Liste des deliberations examinees publie le 26.10.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE § TITRE DECISION
I. Communications
1°) Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2°) Transferts de crédits
3°) Déclarations d’intention d’aliéner et déclarations de cession de fonds de commerce
4°) Résultats des appels d’offres
5°) Rapport de la CCSPL
6°) Rapport d’activités 2022 de la CCSMS ACTÉ
2023/92 II. Décision modificative ADOPTÉ
III. Contrats et conventions
2023/93 1°) Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville – opération de revitalisation du territoire de Sarrebourg
ADOPTÉ
2023/94 2°) Convention triennale de partenariat projet DEMOS Metz Moselle ADOPTÉ
2023/95 3°) Renouvellement convention d’objectifs et de financement des prestations de service accueil de loisirs sans hébergement (PS ALSH), bonification « plan mercredi » et bonus territoire CTG « périscolaire »
ADOPTÉ
2023/96 4°) Adhésion à l’association des communes forestières (COFOR) ADOPTÉ
2023/97 5°) Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service « Missions Interim et Territoires » du Centre de gestion de la Moselle
ADOPTÉ
IV. Subventions
2023/98 1°) Subvention à la mission locale du Sud Mosellan ADOPTÉ
2023/99 2°) Subvention à l’association Syndicat d’Initiative de Sarrebourg pour l’organisation de la parade magique de Noël
ADOPTÉ
2023/100 3°) Subvention à l’association «cyclo-club de Sarrebourg» pour l’organisation du cyclo- cross le 26 décembre 2023 ADOPTÉ 2023/101 4°) Subvention pour le collège Mangin de Sarrebourg dans le cadre des déplacements de la section sportive football ADOPTÉ 2023/102 5°) Subvention au handball club Sarrebourg (HBC) pour ses équipes seniors qui évoluent en championnat de France
ADOPTÉ
2023/103 6°) Subvention au « Cercle d’escrime de Sarrebourg » pour l’organisation de la 31ème édition du challenge international handisport
ADOPTÉ
2023/104 7°) Subvention pour l’acquisition de matériel au cercle d’escrime de Sarrebourg ADOPTÉ
2023/105 8°) Subvention au festival de théâtre ADOPTÉ
V. Affaires domaniales et urbanisme
2023/106 1°) Mainlevée en vue de la radiation de charges inscrites sur une parcelle en vente dans la zone industrielle
ADOPTÉ
2023/107 2°) Renouvellement du bail de chasse communale 2024-2033 – candidature et attribution des lots
ADOPTÉ
VI. Divers
2023/108 1°) Admission en non-valeur – liste des produits irrécouvrables ADOPTÉ
2023/109 2°) Constatation d’extinctions de créances suite à la procédure de rétablissement : mandatement en créances éteintes
ADOPTÉ
2023/110 3°) Gestion du crématorium : affectation du produit de la cession des métaux issus de la crémation
ADOPTÉ
2023/111 4°) Modification de la durée hebdomadaire de travail ADOPTÉ
2023/112 5°) Modification du tableau des emplois et des effectifs ADOPTÉ