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Compte-Rendu - CR+CM+4.11
Document publié le Jeudi 4 novembre 2021 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+4.11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2021 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1®' adjoint), M Guillaume Chavaren (2ème
adjoint), Mme Lucie Deschamps (3ème Adjoint), M André Derory (conseiller délégué), M Serge
Marcoux (conseiller municipal), Mme Françoise Deygat (conseillère municipale), M Patrick CHARLES
(conseiller municipal) Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M DECOMBE Pierre Henri
(conseiller municipal)
EXCUSE(S) : M Stéphane GUERREAU donne pouvoir à M Serge MARCOUX
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BESSAY Audrey
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
1) DEBAT ANTENNE RELAIS
Suite à l'intervention de certains membres du collectif, le conseil municipal maintient
sa position en faveur de l'installation de l’antenne de relais
2) CONVENTION TRANSFERT EQUIPEMENT
Le porteur de projet du lotissement privé propose de rétrocéder à la commune la
voirie, les parkings, le cheminement piéton et les espaces verts une fois réalisés.
> Le conseil municipal souhaite que soient rétrocédés uniquement la voirie, le
cheminement piéton, et les parkings (si enrobé).
3) PRESENTATION PROJET D'UN CAMPING
L'éventuel projet d’un camping est présenté au conseil municipal (porteur de projet
privé) en dessous du terrain communal. Une première parcelle a été acquise
(compromis de vente) mais le SIEL a annoncé que la commune doit payer
l'extension de réseaux (environ 15 000€).
> Le conseil municipal ne souhaite pas déroger à la règle qu'il s'est fixé de ne
payer aucune extension de réseau. Le projet doit être présenté de manière
globale.
Page 1 sur 3 ja Ce Acide,
4) DISPOSITIF PERMANENCE GENDARMERIE
La permanence doit être mis en place à la mairie; la gendarmerie propose 2
expérimentations (la deuxième sera mis en place si la première ne fonctionne pas).
Le conseil municipal souhaite des précisions concernant « si affluence trop faible » et
préfèrerait que l’expérimentation soit maintenue 1 an (et non 6 mois).
| 5) DEVIS DESAUTEL CHANGEMENT EXTINCTEUR
Le devis est de 347.34€ (HT) pour le changement de 3 extincteurs et l'achat de 2
nouveaux (terrain de foot et le tracteur communal).
> Le conseil municipal valide ce devis.
6) DEVIS ACHAT TUILES POUR LA CHAPELLE
Le devis s'élève à 2548.25€ (HT) pour des tuiles creuses.
> Le conseil municipal propose de demander un devis de tuile d'Omega 10 ou 13.
7) BILAN CONSOMMATION ENERGETIQUE DE LA COMMUNE
Le bilan du Sage 2020 réalisé par le SIEL met en avant une diminution de l'énergie -
9% (effet COVID) ce qui est une baisse relativement faible (plutôt autour de 20%)
par rapport aux autres communes. Le bâtiment le plus « énergivore » reste l’école
communale. Concernant la production d'électricité des panneaux photovoltaïques,
elle est nettement supérieure aux estimations +500 Kwh pour le terrain de foot,
+700Kwh pour la salle des fêtes, +1000Kwh pour la mairie
8) BILAN ECLAIRAGE PUBLIQUE
Passage au LED. En 2022 l'ensemble du parc sera modifié.
| 9) POINTS TRAVAUX CIMETIERE
Mise en place d'un local poubelle et déchet vert. De plus les murs de soutènement, et
les grillages le long de la route du stade sont rénovés.
> Le conseil municipal valide le devis de 2513.47€ (HT) concernant l'achat de
matière première.
01 janvier 2022, « O » phyto pour le cimetière. Le conseil municipal doit réfléchir à un
futur revêtement lui permettant de respecter cette nouvelle exigence réglementaire
(gazon ?). Le conseil municipal se laisse le temps de la réflexion.
Page 2 sur 3 é int Georges 1 at (paye ” Ca
[ 10) POINT URBANISME
Accord de Loire Forez pour agrandir le lotissement communal.
A chaque permis de construire déposé, le coût pour la commune est de 145 € et de
101.5€ pour les déclarations préalables.
Le permis de construire demandé pour la mise en place d'un mobil-home nécessite
une extension de réseau de 6726 € à la charge de la commune.
> La commune ne souhaite pas répondre favorablement.
11) PROJET IMPLANTATION D'UN MEMORIAL « 19 MARS »
Mise en place d’un mémorial en lien avec la FNACA en l'honneur des anciens
combattants de la guerre d'Algérie. André Derory, Françoise Deygat et David
Buisson se rapprocheront de la FNACA.
12) ECOLE DEMANDE DE SUBVENTION
Le conseil municipal sollicite auprès de l’état, de la Région, du Département, de
Loire Forez une subvention pour le financement de 921 992€.
Une première réunion aura lieu le 12 novembre à 9h30 avec les bureaux d'étude
l'architecte et le SIEL.
[ 13) QUESTIONS DIVERVES
13.1. Validation de devis:
- Commerce: 218.85€ pour projecteur à LED déclenchement automatique: le
conseil municipal valide.
- Végétation terrain communal: 4597€ de l’entreprise bureau. Le conseil municipal
demande un deuxième devis.
13.2. Rapport sur le radard du 15 au 2 octobre :
5200 passages vitesse maximal 93 km /heure 48% en excès de vitesse
13.3. Forum Eolien : Samedi 13 novembre à Marcoux
13.4. Commémoration le 11 novembre aura lieu le 14 novembre à 11h00.
Le secrétaire de Séance Le Maire