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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+03.12
Document publié le Jeudi 3 décembre 2020 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+03.12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE 42990
ST-GEORGES-EN-COUZAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2020 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : Mr David Buisson (maire), Mr Patrick Charles (conseiller municipal), Mr Guillaume Chavaren
(2° adjoint), ), Mr Pierre Henri Decombe (conseiller municipal), Mme Lucie Deschamps (3ère Adjoint),
Mr André Derory (conseiller délégué), Mr Serge Marcoux (conseiller municipal), Mme Françoise Deygat
(conseillère municipale), Mr Stéphane Guerreau (conseiller municipal), Mme Monique Rondel
(conseillère municipale).
EXCUSE(S) : Mme Audrey Bessay (1er adjoint) qui donne pouvoir à Mr Guillaume Chavaren
SECRETAIRE DE SEANCE : André Derory
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
1) CLOTURE ET TRANSFERT DES RESULTATS DU BUDGET DE L'EAU A LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION
Pour rappel :
Budget de fonctionnement déficitaire :- 1316.42e
Budget investissement excédentaire : +57347.81°
> Résultat : 56031.39€
DECISION: Le conseil municipal approuve ces résultats et donne pouvoir au maire pour
clôturer ces comptes.
2) DELIBERATION MODIFICATIVES.
La commune de Pommier en Forez a subit un sinistre juridique important a sollicitée la
solidarité des communes de la Loire. Le conseil municipal a décidé d'apporter un soutien
de 180€. De manière administrative, une ligne budgétaire doit être créé (compte 6713
+200€ et compte 61522 -200€).
DECISION: Le conseil municipal approuve la délibération modificative.
3) DEVIS POUR LE TERRAIN DE JEUX.
3.1. LOT 4 TERRAIN DE JEUX METALLERIE.
Ce lot concerne la console et la porte coulissante : deux devis sont présentés. Celui de
l'entreprise Damon pour 4370€ et celui l’entreprise Pallay 6580€.
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition de l'entreprise Damon.
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ST-GEORGES-EN-COUZAN
3.2. BARRIERE :
Monsieur le maire demande au conseil municipal de faire le choix de l'entreprise pour la
réalisation de la barrière: 2 devis sont présentés. Celui de l’entreprise Damon pour
11077€ et celui de l’entreprise Pallay pour 18400€.
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition de l'entreprise Damon.
3.3. LOT MAÇONNERE.
Monsieur le maire demande au conseil municipal de faire le choix de l’entreprise pour la
réalisation de la maçonnerie : 2 devis sont présentés. Celui de l'entreprise Lafond pour
18042€ et celui de l’entreprise Archimbaud pour 14772.50€.
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition de l’entreprise Archimbaud.
4) TARIFS 2021 SALLE DES FETES.
Monsieur Patrick Charles a présenté plusieurs propositions.
DECISION : Le conseil municipal a retenu la proposition numéro 2.
HABITANT NON HABITANT
Apéritif 220 300
Conférence 100 180
Assemblée Générale 100 180
Théâtre 250 330
Concours de belote 250 330
Loto 250 330
Tripes 250 330
Soirée privée 220 300
Assemblée générale avec repas 220 300
Bal 250 330
Thé dansant 250 330
Page 2 sur 6 MAIRIE DE 42990
ST-GEORGES-EN-COUZAN
Université pour tous 25
Forfait gym 250 € soit 7 € la séance
La boite à Chansons 7 € la séance
Forfait vaisselle 20 € pour 50 couverts 20 € pour 50 couverts
Forfait vaisselle association 20 € pour 50 couverts 20 € pour 50 couverts
Casse vaisselle ou perte 2 € pièce
Caution 500 € 500 €
5) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ce sujet nécessite une étude approfondie, le conseil municipal reconduit les aides
attribuées en 2019. De plus, le conseil municipal attribue 100€ pour les associations
nouvellement créées : « la bibliothèque », « le club des jeunes », « Saint Georges en
Couzan 2019 », « Les classes ».
Familles Rurale : 50 €
Boule du Cercle : 100 €
Club de l’Amitié : 90 €
FNACA : 90 €
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Sou des Ecoles : 300 €
Comité des Fêtes : 300 €
Boite à Chansons : 100 €
Patrimoine et Culture : 100 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers : 230 €
Association Communale de Chasse Agrée : 50 €
SAUVEGARDE 42 : 48 €
Batterie Fanfare l'Espérance : 310 €
Association Sportive de Couzan : 200 €
6) DEVIS POUR LE BULLETIN MUNICIPAL
Trois devis ont été présentés pour l'impression des bulletins municipaux annuels :
-__ Entreprise SEDI : 327€
-__ Entreprise GRAPHI : 359€
-_ Entreprise ISAPRINT: 429€
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition de l’entreprise SEDI.
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SFGEORGES-EN-COUZAN
7) DEVIS ARCHITECTE CHAPELLE DE ST MARTIN
Deux devis ont été présentés aux conseillers municipaux :
- Celui de l'architecte Mme Mosqual: 13950€ qui propose, une étude très
approfondie sur l’histoire de cette chapelle et l'APS.
- Celui de l'architecte M Jambresic : 2970€ qui propose uniquement l’APS.
Monsieur le Maire demande un vote à bulletin secret ce qui a été accepté par le conseil
municipal. L'architecte Mr Jambresic a obtenu 9 voix et l'architecte Mme Mosqual
obtenu 2 voix
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition de l’architecte M Jambrésic.
8) VENTE DU BATIMENT DES ANCIENS SANITAIRES PLACE DU GRAND PUIT.
Etant donné l'existence d'un lien de parenté de Mr Guillaume Chavaren et Mr Patrick
Charles avec les des potentiels acquéreurs, ces derniers ne prennent pas part au débats
et au vote.
DECISION : Après le débat, le conseil municipal accepte la vente pour la somme de 100€ avec
la possibilité d'échange avec une soulte sur l'achat de terrains à l'Olme.
9) VENTE DE LA PARCELLE A R 304 SECTION COMMUNAUX DE VIAL.
Des habitants du hameau de Vial souhaitent acquérir la parcelle AR304 pour y installer
une micro station or, les ayants droit propriétaires, n'ont pas autorisés la vente de la dite
parcelle mais autorise l'installation de la micro station.
DECISION : Après le débat, le conseil municipal n'accepte pas l'installation de la dite station
mais autorise le passage d’une canalisation afin de permettre l'installation sur un terrain en
aval.
10) NOMINATION D'UN ELUS REFERENT BOIS.
Un représentant du conseil municipal doit être désigné pour la filière bois.
DECISION : Monsieur Patrick Charles est nommé titulaire.
11) RENOVATION DU PETIT PATRIMOINE.
Plusieurs demandes affluent pour rénover le « petit » patrimoine du village. Le conseil
municipal se réjouit de ces initiatives bénévoles en faveur de la mise en valeur du village
mais souhaite émettre certaines règles afin de cadrer le processus.
_ Page 4sur6 sas a DECISION : Le conseil municipal décide d'aider financièrement les bénévoles à hauteur de 50% plafonné à 1000€.
12) NOMINATION D'UN REPRESENTANT A LA COMMISSION INTERCOMMUNAL DU
LOGEMENT.
DECISION : Stéphane Guerreau titulaire et Françoise Deygat suppléante.
13) DEPLACEMENT PROJECTEUR MAIRIE.
Suite à l'agrandissement de la salle des fêtes un projecteur éclairait seulement le toit. Il
a été décidé de déplacer les deux sur la façade de la mairie avec le remplacement de
lampes plus économe ainsi que celle sur la salle des fêtes pour un montant de 1949€
(enveloppe voirie a L F A).
14) DEVIS REMPLACEMENT SOL JEUX MICRO CRECHE.
Lors du conseil municipal du 5 novembre dernier un deuxième devis a été sollicité. Ainsi
l’entreprise GPE a formulé une proposition de 6740€ et l’entreprise Auvergne Forez a
formulé une proposition de 3017€
DECISION : Le conseil municipal retient la proposition d'Auvergne Forez.
15) QUESTIONS DIVERSES :
15.1 REMPLACEMENT DU COFFRET ELECTRIQUE VERS LA MADONE ET LA CROIX SUR
LA PLACE DE L'EGLISE.
Deux devis sont présentés, celui de l’entreprise Derory pour 439€ et celui de l’entreprise
Carton pour 355€. Le conseil municipal retient l’entreprise Carton.
15.2 AMENDE DE POLICE.
Monsieur le Maire fait part de l'existence de virages dangereux sur les routes
communales. Un devis a été demandé à l'entreprise SEVAL TP (24860€). Le conseil
municipal demande une aide pour élargir ce virage sur l'enveloppe amende de police.
15.3 ACTIONS CCAS.
Au vu du contexte sanitaire, le traditionnel repas pour les personnes de 70 ans et plus
ne pourra pas avoir lieu. Le CCAS a décidé d'offrir un colis pour tous les concernés. La
préparation et la distribution seront réalisées par les membres du CCAS et certain élus. sara 15.4 BARRIERE VERS LE FOOT.
Un devis pour poser une barrière vers le foot a été demandé à Agro2000. Le conseil
municipal retient la barrière de 6 à 7 mètres pour un montant de 252€.
15.5 RENCONTRE AVEC LA GENDARMERIE.
Monsieur le Maire fait part de ses échanges avec la gendarmerie :
-__ Une première a eu lieu le mercredi 2 décembre en mairie
- Une deuxième est prévue le jeudi 10 décembre à 9heures en mairie avec visite des lieux
avec le colonel de la Loire
- Une rencontre est prévue avec les maires de l’ancien canton le jeudi 17 décembre à
17heures à laquelle les élus sont les bienvenus
15.6 RENCONTRE PERSONNEL COMMUNAL.
Monsieur le Maire a invité l'ensemble du personnel communal à un pot de fin d'année,
l'ensemble des élus est convié.
15.7 DOSSIER REVITALISATION DU BOURG.
Monsieur le maire informe le conseil municipal que le dossier revitalisation du bourg a
été retenu par LFA.
15.8 RENCONTRE LIVRADOIS FOREZ.
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’une rencontre est prévue avec le
président Livradois forez le 13 janvier prochain
15.9 COULEUR JARDIN PUBLIC.
Monsieur le maire demande de faire le choix de la couleur pour les travaux au jardin
public.
15.10 RENCONTRE VICE-PRESIDENT URBANISME.
Monsieur le maire informe le conseil municipal de la venue du vice-président en charge
de l’urbanisme le 7 janvier à 17 heures en mairie.
22h45, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
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