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Déliberation - 20070392
Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20070392)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 18 juin 2007
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 6 juillet 2007
SEANCE DU 29 juin 2007
Subventions aux associations sportives
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY - M. Gérard NEBAS - M. Gilles FRAPPIER - M. Luc DELAGARDE - M. Guillaume JUIN - M. Paul SAMOYAU - M. Robert PLANTECOTE - M. Jacques LAMARQUE - M. Gérard ZABATTA - M. Michel GENDREAU - Mme Nicole GRAVAT - Mme Geneviève RIZZI -
Conseillers :
M. Rémy LANDAIS - Mme Andrée CHAREYRE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Valérie UZANU - Mme Isabelle RONDEAU - M. Bernard JOURDAIN - Mme Madeleine CHAIGNEAU - Mme Danièle GANDILLON - M. Yannick TARDY - Mme Catherine REYSSAT - M. Joël RENOUX - M. Alain GARCIA - M. Marc THEBAULT - M. Jean-Louis EPPLIN - M. Stéphane TRONEL - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance :
Excusés ayant donné pouvoir :
- Rodolphe CHALLET donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Amaury BREUILLE donne pouvoir à Nicole GRAVAT
- Jeanine BIMES donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Catherine REYSSAT
- Elsie COLAS donne pouvoir à Françoise BILLY
- Michel PAILLEY donne pouvoir à Bernard JOURDAIN
- Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Gérard NEBAS
Excusés :
Conseillers :
M. Franck GIRAUD - M. Dominique GUIBERT - Mlle Karen NALEM - Mme Catherine DEGUERCY - Mme Françoise HALAT - Mme Claudie LAROCHE - Mme Michelle LE FRIANT - Mme Christabelle CHOLLET -
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2007
DELIBERATION D20070252 SPORTS Subventions aux associations sportives
Madame Françoise BILLY Première Adjointe expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Il vous est proposé d’accorder les subventions aux associations sportives ci-dessous nommées.
Ces subventions seront imputées sur le chapitre budgétaire : 65.400.6574
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions jointes ;
- autoriser Monsieur le Maire ou la 1ère Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions :
Echiquier Niortais 3 000 €
AéroModel Club Niortais 1 500 €
Souché en Fêtes 2 500 €
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 8
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Signé
Françoise BILLY